SCI NOVIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI NOVIS est une SCI immatriculée le 21 juillet 2021 sous le numéro SIREN 412 630 543. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue de la Riviere, 63670 Le Cendre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ANNE Daude en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI NOVIS
INSEE- Dénomination
- SCI NOVIS
- SIREN
- 412 630 543
- SIRET (siège)
- 412 630 543 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR48412630543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 630 543
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 juillet 2021
- Siège social
- 18 RUE DE LA RIVIERE, 63670, LE CENDRE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI NOVIS
Acquisition et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles ou droits immobiliers
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Finances de SCI NOVIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NOVIS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
né NOVIS. Associé : Daude Caroline. Associé : Daude Anne FOBY MARTINE
Gérant(e) · de mars 2008 à août 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI NOVIS
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 63670 LE CENDRESiègeActif
412 630 543 00046 · ouvert le 09 juin 1997 · NAF 6820B
- 63450 SAINT-AMANT-TALLENDEFermé
412 630 543 00012 · ouvert le 09 juin 1997 · NAF 702C
- 84490 SAINT-SATURNIN LES APTFermé
412 630 543 00020 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820B
- 84400 APTFermé
412 630 543 00038 · ouvert le 09 juin 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI NOVIS
INPIComptes annuels de SCI NOVIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOVIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI NOVIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOVIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI NOVIS. Elle date de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 décembre 1996 · N° 95-11.797
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NOVIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI NOVIS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Immatriculée le 2021-07-21 · Début d'activité : 1997-06-09
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant(e) : FOBY MARTINE né(e) NOVIS. Associé : Daude Caroline. Associé : Daude Anne.
- création
Date d'effet : 21 juillet 2021
Questions fréquentes sur SCI NOVIS
Quel est le numéro SIREN de SCI NOVIS ?
Le numéro SIREN de SCI NOVIS est 412 630 543. Le SIRET de son siège social est 412 630 543 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48412630543.
Qui dirige SCI NOVIS ?
SCI NOVIS est dirigée par ANNE Daude, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NOVIS ?
Le siège social de SCI NOVIS est situé 18 rue de la Riviere, 63670 Le Cendre.
SCI NOVIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NOVIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NOVIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOVIS.
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