SCI NOVOBAT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,4 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 344 616 438, SCI NOVOBAT est une SCI créée le 28 avril 1988. Elle est domiciliée 11 Zae, 34540 Balaruc-les-Bains. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par RAYMOND COL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI NOVOBAT
INSEE- Dénomination
- SCI NOVOBAT
- SIREN
- 344 616 438
- SIRET (siège)
- 344 616 438 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR46344616438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 616 438
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 372,04 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 28 avril 1988
- Siège social
- 11 ZAE, 34540, BALARUC-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI NOVOBAT
ACQUISITION CONSTRUCTION ADMINISTRATION EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTRE AMENAGEMENT DE TOUS IMMEUBLES A USAGE D'HABITATION OU PROFES SIONNEL
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Finances de SCI NOVOBAT
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INSEEÉtablissements de SCI NOVOBAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34540 BALARUC-LES-BAINSSiègeActif
344 616 438 00018 · ouvert le 16 mars 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI NOVOBAT
INPIConformité de SCI NOVOBAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOVOBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI NOVOBAT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00328
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NOVOBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI NOVOBAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 avril 1988
Questions fréquentes sur SCI NOVOBAT
Quel est le numéro SIREN de SCI NOVOBAT ?
Le numéro SIREN de SCI NOVOBAT est 344 616 438. Le SIRET de son siège social est 344 616 438 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46344616438.
Qui dirige SCI NOVOBAT ?
SCI NOVOBAT est dirigée par RAYMOND COL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NOVOBAT ?
Le siège social de SCI NOVOBAT est situé 11 Zae, 34540 Balaruc-les-Bains.
SCI NOVOBAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NOVOBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NOVOBAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOVOBAT.
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