SCI NOVUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI NOVUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mars 2000, identifiée par le SIREN 431 398 122. Son siège social est situé zone Industrielle de Jarry Imm Futura Voie Verte, 97122 Baie-Mahault. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par DENIS VOUTERS, gérant.
Fiche d'identité de SCI NOVUS
INSEE- Dénomination
- SCI NOVUS
- SIREN
- 431 398 122
- SIRET (siège)
- 431 398 122 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR08431398122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 398 122
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 24 mars 2000
- Siège social
- ZONE INDUSTRIELLE DE JARRY IMM FUTURA VOIE VERTE, 97122, BAIE-MAHAULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI NOVUS
Acquisition administration et la gestion par location ou autrement d'un immeuble sis voie verte 97122 Baie Mahault.Tout immeubles et biens mobiliers.
Finances de SCI NOVUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NOVUS
INSEEATOUT JPG
Autre
Depuis la création (24 mars 2000) · 26 ans
Établissements de SCI NOVUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97122 BAIE-MAHAULTSiègeActif
431 398 122 00017 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI NOVUS
INPIComptes annuels de SCI NOVUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOVUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI NOVUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOVUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOVUS. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 13 novembre 2025 · N° 2025F01242
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 02 juillet 2025 · N° 2025F00944
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NOVUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI NOVUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
- création
Date d'effet : 24 mars 2000
Questions fréquentes sur SCI NOVUS
Quel est le numéro SIREN de SCI NOVUS ?
Le numéro SIREN de SCI NOVUS est 431 398 122. Le SIRET de son siège social est 431 398 122 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08431398122.
Qui dirige SCI NOVUS ?
SCI NOVUS est dirigée par DENIS VOUTERS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NOVUS ?
Le siège social de SCI NOVUS est situé zone Industrielle de Jarry Imm Futura Voie Verte, 97122 Baie-Mahault.
SCI NOVUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NOVUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NOVUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOVUS.
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