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SCI NOVY

Active
Siren523 455 293SCI13370 MALLEMORTCréée le 30 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI NOVY est une SCI immatriculée le 30 juin 2010 sous le numéro SIREN 523 455 293. Le siège social de l'entreprise se trouve AV DE CRAPONNE avenue de Craponne, 13370 Mallemort. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL CONTANDIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI NOVY

Dénomination
SCI NOVY
SIREN
523 455 293
SIRET (siège)
523 455 293 00010
N° TVA intracommunautaire
FR08523455293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 455 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 juin 2010
Siège social
AV DE CRAPONNE avenue de Craponne, 13370, MALLEMORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NOVY

acquisition administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et notamment D un immeuble sis mallemort Quartier de la Verdière Avenue de Craponnne

Finances de SCI NOVY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOVY

MC

MICHEL CONTANDIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 juin 2010) · 16 ans

AM

ANITA MERLIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 juin 2010) · 16 ans

Établissements de SCI NOVY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13370 MALLEMORTSiègeActif

    523 455 293 00010 · ouvert le 22 juin 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOVY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juin 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOVY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOVY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOVY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOVY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOVY. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOVY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOVY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-06-30 · Début d'activité : 2010-06-22

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2010

Questions fréquentes sur SCI NOVY

Quel est le numéro SIREN de SCI NOVY ?

Le numéro SIREN de SCI NOVY est 523 455 293. Le SIRET de son siège social est 523 455 293 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08523455293.

Qui dirige SCI NOVY ?

SCI NOVY est dirigée par MICHEL CONTANDIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOVY ?

Le siège social de SCI NOVY est situé AV DE CRAPONNE avenue de Craponne, 13370 Mallemort.

SCI NOVY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOVY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOVY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOVY.

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