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SCI NTS CDM

Active
Siren883 392 540SCI75017 PARIS 17E ARRONDISSEMENTCréée le 13 mai 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

SCI NTS CDM est une SCI immatriculée le 13 mai 2020 sous le numéro SIREN 883 392 540. Son siège social est situé 36 rue Brunel, 75017 Paris 17e Arrondissement. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SUN'R GROUPE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI NTS CDM

Dénomination
SCI NTS CDM
SIREN
883 392 540
SIRET (siège)
883 392 540 00026
N° TVA intracommunautaire
FR86883392540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 883 392 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 mai 2020
Siège social
36 RUE BRUNEL, 75017, PARIS 17E ARRONDISSEMENT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI NTS CDM

La propriété, la gestion, à titre civil, de tous les biens immobiliers et droits immobiliers à destination agricole. L'acquisition, la location, la location-vente, la propriété ou la copropriété d'immeubles à destination agricole.

Finances de SCI NTS CDM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NTS CDM

R

Râcines Exploitation

Associé indéfiniment responsable

N

NOS TERROIRS SOLAIRES PATRIMOINE

Associé indéfiniment responsable

S

SUN'R GROUPE

Gérant

En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 07 février 2025

Anciens dirigeants (1)

WP

Walter Pizzaferri,

Gérant · de mai 2020 à février 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI NTS CDM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75017 PARIS 17E ARRONDISSEMENTSiègeActif

    883 392 540 00026 · ouvert le 12 mai 2020 · NAF 6820B

  • 75009 PARISFermé

    883 392 540 00018 · ouvert le 12 mai 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NTS CDM

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 07 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 avril 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 26 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI NTS CDM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NTS CDM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NTS CDM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NTS CDM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NTS CDM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NTS CDM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NTS CDM

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    Gérant partant : Pizzaferri, Walter ; nomination du Gérant : SUN'R GROUPE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-05-13 · Début d'activité : 2020-05-12

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2020

Questions fréquentes sur SCI NTS CDM

Quel est le numéro SIREN de SCI NTS CDM ?

Le numéro SIREN de SCI NTS CDM est 883 392 540. Le SIRET de son siège social est 883 392 540 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86883392540.

Qui dirige SCI NTS CDM ?

SCI NTS CDM est dirigée par SUN'R GROUPE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NTS CDM ?

Le siège social de SCI NTS CDM est situé 36 rue Brunel, 75017 Paris 17e Arrondissement.

SCI NTS CDM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NTS CDM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NTS CDM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NTS CDM.

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