SCI NUITS CALMES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI NUITS CALMES est une SCI immatriculée le 21 avril 2015 sous le numéro SIREN 810 975 367. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 CHE 3 chemin des Matins Calmes route de Marseille, 05000 Gap. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. La direction est assurée par PATRICK SMETT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI NUITS CALMES
INSEE- Dénomination
- SCI NUITS CALMES
- SIREN
- 810 975 367
- SIRET (siège)
- 810 975 367 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR49810975367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 975 367
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 21 avril 2015
- Siège social
- 3 CHE 3 chemin des Matins Calmes route de Marseille, 05000, Gap
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI NUITS CALMES
Objet social de SCI NUITS CALMES
Acquisition, construction, prise à bail, administration, gestion et mise en valeur de tous biens et droits immobiliers. Acquisition, propriété, gestion, administration, disposition de toutes valeurs mobiliers, titres obligataires ou autres instruments financiers.
Finances de SCI NUITS CALMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NUITS CALMES
INSEEÉtablissements de SCI NUITS CALMES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05000 GapSiègeActif
810 975 367 00014 · ouvert le 17 avril 2015 · NAF 6832A
Documents juridiques de SCI NUITS CALMES
INPIComptes annuels de SCI NUITS CALMES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NUITS CALMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI NUITS CALMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NUITS CALMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI NUITS CALMES. Elle date de 2021. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 septembre 2021 · N° 19-20.560
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NUITS CALMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI NUITS CALMES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-04-21 · Début d'activité : 2015-04-17
- création
Date d'effet : 21 avril 2015
Questions fréquentes sur SCI NUITS CALMES
Quel est le numéro SIREN de SCI NUITS CALMES ?
Le numéro SIREN de SCI NUITS CALMES est 810 975 367. Le SIRET de son siège social est 810 975 367 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49810975367.
Qui dirige SCI NUITS CALMES ?
SCI NUITS CALMES est dirigée par PATRICK SMETT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NUITS CALMES ?
Le siège social de SCI NUITS CALMES est situé 3 CHE 3 chemin des Matins Calmes route de Marseille, 05000 Gap.
SCI NUITS CALMES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NUITS CALMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NUITS CALMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NUITS CALMES.
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