SCI O10C
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI O10C est une SCI immatriculée le 6 décembre 2010 sous le numéro SIREN 528 789 365. Son siège social est situé 15 Pl Jean Gapiand, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PAUL BRESCIANI, autre.
Fiche d'identité de SCI O10C
INSEE- Dénomination
- SCI O10C
- SIREN
- 528 789 365
- SIRET (siège)
- 528 789 365 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR37528789365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 789 365
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 décembre 2010
- Siège social
- 15 PL JEAN GAPIAND, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI O10C
Acquisition administration et gestion par location ou autrement d'immeubles ou autres biens immobi- liers nus.
Finances de SCI O10C
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI O10C
INSEEÉtablissements de SCI O10C
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeActif
528 789 365 00020 · ouvert le 03 décembre 2010 · NAF 6820B
- 42230 ROCHE-LA-MOLIEREFermé
528 789 365 00012 · ouvert le 03 décembre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI O10C
INPIComptes annuels de SCI O10C
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI O10C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI O10C
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI O10C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI O10C. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 10 février 2026 · N° 2025F00568
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 19 octobre 2022 · N° 21/14355
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre A
Décision du 20 septembre 2011 · N° 09/22283
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI O10C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI O10C
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 décembre 2010
Questions fréquentes sur SCI O10C
Quel est le numéro SIREN de SCI O10C ?
Le numéro SIREN de SCI O10C est 528 789 365. Le SIRET de son siège social est 528 789 365 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37528789365.
Qui dirige SCI O10C ?
SCI O10C est dirigée par PAUL BRESCIANI, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI O10C ?
Le siège social de SCI O10C est situé 15 Pl Jean Gapiand, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.
SCI O10C est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI O10C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI O10C est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI O10C.
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