SCI OCEALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 490 091 261, SCI OCEALE est une SCI créée le 23 mai 2006. Son siège social est situé 23 rue 23 rue des Pins, 59540 Caudry. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CLAUDE BOUGENIERE, gérant.
Fiche d'identité de SCI OCEALE
INSEE- Dénomination
- SCI OCEALE
- SIREN
- 490 091 261
- SIRET (siège)
- 490 091 261 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR78490091261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 091 261
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 mai 2006
- Siège social
- 23 RUE 23 RUE DES PINS, 59540, CAUDRY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI OCEALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OCEALE
INSEEÉtablissements de SCI OCEALE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59540 CAUDRYSiègeFermé
490 091 261 00019 · ouvert le 23 mai 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI OCEALE
INPIComptes annuels de SCI OCEALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OCEALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI OCEALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OCEALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI OCEALE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00989
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OCEALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI OCEALE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Douai
- création
Date d'effet : 23 mai 2006
Questions fréquentes sur SCI OCEALE
Quel est le numéro SIREN de SCI OCEALE ?
Le numéro SIREN de SCI OCEALE est 490 091 261. Le SIRET de son siège social est 490 091 261 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78490091261.
Qui dirige SCI OCEALE ?
SCI OCEALE est dirigée par CLAUDE BOUGENIERE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI OCEALE ?
Le siège social de SCI OCEALE est situé 23 rue 23 rue des Pins, 59540 Caudry.
SCI OCEALE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OCEALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OCEALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OCEALE.
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