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SCI OCEANE

Active
Siren402 712 731SCI06410 BIOTCréée le 08 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions164 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
381 k€
Effectif
Non publié

SCI OCEANE est une SCI immatriculée le 8 juillet 2002 sous le numéro SIREN 402 712 731. Elle est domiciliée 918 av des Fauvettes Chez Mr Plaut, 06410 Biot. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. SYLVIANE NOEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI OCEANE

Dénomination
SCI OCEANE
SIREN
402 712 731
SIRET (siège)
402 712 731 00015
N° TVA intracommunautaire
FR04402712731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 712 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
381 123,82 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 juillet 2002
Siège social
918 AV DES FAUVETTES CHEZ MR PLAUT, 06410, BIOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OCEANE

Gestion et location de tous biens appartenant à la société, acquisition de biens immobiliers

Finances de SCI OCEANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OCEANE

NA

NICOLAS ALIAGA

Autre

Depuis la création (08 juillet 2002) · 24 ans

SN

SYLVIANE NOEL

Gérant

Depuis la création (08 juillet 2002) · 24 ans

DP

DOMINIQUE PLAUT

Gérant

Depuis la création (08 juillet 2002) · 24 ans

SP

SAMANTHA PLAUT

Autre

Depuis la création (08 juillet 2002) · 24 ans

LP

LAETITIA PLAUT

Autre

Depuis la création (08 juillet 2002) · 24 ans

VP

VICTORIA PLAUT

Autre

Depuis la création (08 juillet 2002) · 24 ans

CP

CELIA PLAUT

Autre

Depuis la création (08 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de SCI OCEANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06410 BIOTSiègeActif

    402 712 731 00015 · ouvert le 20 octobre 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI OCEANE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 août 2015

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 01 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI OCEANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OCEANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OCEANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OCEANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

164 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OCEANE. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OCEANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OCEANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI OCEANE

Quel est le numéro SIREN de SCI OCEANE ?

Le numéro SIREN de SCI OCEANE est 402 712 731. Le SIRET de son siège social est 402 712 731 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04402712731.

Qui dirige SCI OCEANE ?

SCI OCEANE est dirigée par SYLVIANE NOEL, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OCEANE ?

Le siège social de SCI OCEANE est situé 918 av des Fauvettes Chez Mr Plaut, 06410 Biot.

SCI OCEANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OCEANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OCEANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OCEANE.

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