SCI OCEANIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 409 179 538, SCI OCEANIS est une SCI créée le 3 octobre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue du Moulinet 9-15, 75013 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEROME Fitoussi exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI OCEANIS
INSEE- Dénomination
- SCI OCEANIS
- SIREN
- 409 179 538
- SIRET (siège)
- 409 179 538 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR37409179538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 179 538
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 octobre 1996
- Siège social
- 9 RUE DU MOULINET 9-15, 75013, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI OCEANIS
ACQUISITION D'UN IMMEUBLE SIS 9/15 RUE DU MOULINET PARIS 13 EME
Finances de SCI OCEANIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OCEANIS
INSEEBODACCAutre
En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2023
Anciens dirigeants (1)
Gérant · jusqu'à novembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI OCEANIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75013 PARISSiègeActif
409 179 538 00015 · ouvert le 02 décembre 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI OCEANIS
INPIComptes annuels de SCI OCEANIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OCEANIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI OCEANIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OCEANIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
82 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OCEANIS. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 13 août 2026 · N° 26/00357
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jERICHO CIVIL
Décision du 20 juillet 2026 · N° 26/01209
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Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/03877
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/03876
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cG
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/03450
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/00680
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 12 mai 2026 · N° 23/07035
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00645
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/00648
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 31 mars 2026 · N° 24/01347
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 24 mars 2026 · N° 24/01243
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ére chambre civile
Décision du 05 mars 2026 · N° 23/02470
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 06 février 2026 · N° 25/05715
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Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 02 février 2026 · N° 2025005810
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Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 08 janvier 2026 · N° 21/04995
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/00290
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 12 novembre 2025 · N° 22/17110
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Tribunal judiciaire, vENTES
Décision du 15 octobre 2025 · N° 23/00060
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Décision du 03 octobre 2025 · N° 2025002198
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 12 septembre 2025 · N° 24/07118
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/03597
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Tribunal de commerce
Décision du 02 septembre 2025 · N° 2025F09305
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 juillet 2025 · N° 24-14.777
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 02 juillet 2025 · N° 24/00635
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 18 juin 2025 · N° 25/00125
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Décision du 05 juin 2025 · N° 23-20.449
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Tribunal de commerce
Décision du 21 mai 2025 · N° 2025F00372
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 09 mai 2025 · N° 21/18003
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Décision du 10 avril 2025 · N° 2024047263
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 3ème section
Décision du 10 avril 2025 · N° 15/00381
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 25 mars 2025 · N° 22/03601
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Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 12 mars 2025 · N° 20/11267
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 06 mars 2025 · N° 24/00360
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 14 février 2025 · N° 24/00894
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 07 février 2025 · N° 22/02639
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Tribunal de commerce, r E F E R E et Procédure accélérée au fond
Décision du 30 janvier 2025 · N° 2024012959
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 3ème section
Décision du 30 janvier 2025 · N° 14/18159
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 28 janvier 2025 · N° 23/00020
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 08 janvier 2025 · N° 24/56598
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 décembre 2024 · N° 23-14.819
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 26 novembre 2024 · N° 24/00423
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 30 août 2024 · N° 22/02639
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 29 août 2024 · N° 24/00072
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 30 avril 2024 · N° 20/01296
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 25 janvier 2024 · N° 21/01282
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 19 septembre 2023 · N° 21/06378
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Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 06 juillet 2023 · N° 18/03850
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 26 juin 2023 · N° 21/09586
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 21 mars 2023 · N° 23/00271
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 20 mars 2023 · N° 21/06466
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
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Décision du 01 juin 2022 · N° 21-10.259
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 octobre 2021 · N° 19-26.177
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 janvier 2021 · N° 19-24.881
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 janvier 2021 · N° 19-24.897
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 janvier 2021 · N° 19-24.896
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 janvier 2021 · N° 19-24.894
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 janvier 2021 · N° 19-24.893
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 janvier 2021 · N° 19-24.892
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 janvier 2021 · N° 19-24.891
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 janvier 2021 · N° 19-24.890
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 janvier 2021 · N° 19-24.889
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 janvier 2021 · N° 19-24.888
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 janvier 2021 · N° 19-24.887
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 janvier 2021 · N° 19-24.886
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 janvier 2021 · N° 19-24.885
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 janvier 2021 · N° 19-24.884
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 janvier 2021 · N° 19-24.883
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 janvier 2021 · N° 19-24.882
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 septembre 2020 · N° 18-24.722
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 17 octobre 2019 · N° 17/14926
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 23 janvier 2019 · N° 17-31.445
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 20 septembre 2018 · N° 15/00427
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 mars 2018 · N° 17-13.587
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 17 mars 2017 · N° 15/09975
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6e Chambre D
Décision du 22 février 2017 · N° 15/12403
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 22 septembre 2004 · N° 03-84.221
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OCEANIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI OCEANIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Gérant partant : Fitoussi, Marie-Claude ; nomination du Gérant : Fitoussi, Jérôme
- création
Date d'effet : 03 octobre 1996
Questions fréquentes sur SCI OCEANIS
Quel est le numéro SIREN de SCI OCEANIS ?
Le numéro SIREN de SCI OCEANIS est 409 179 538. Le SIRET de son siège social est 409 179 538 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37409179538.
Qui dirige SCI OCEANIS ?
SCI OCEANIS est dirigée par JEROME Fitoussi, autre.
Où se situe le siège social de SCI OCEANIS ?
Le siège social de SCI OCEANIS est situé 9 rue du Moulinet 9-15, 75013 Paris.
SCI OCEANIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OCEANIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OCEANIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OCEANIS.
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