SCI OENOBAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI OENOBAT est une SCI immatriculée le 16 mars 1995 sous le numéro SIREN 400 359 964. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 Place des indépendants, 69210 Bully. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE BARBET en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI OENOBAT
INSEE- Dénomination
- SCI OENOBAT
- SIREN
- 400 359 964
- SIRET (siège)
- 400 359 964 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR05400359964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 359 964
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 mars 1995
- Siège social
- 56 Place des indépendants, 69210, Bully
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI OENOBAT
L'acquisition par tout moyen juridique et notamment apport, échange, achat, construction de tous immeubles quelque soit leur destination, la gestion, l'administration et l'exploitation desdits biens.
Finances de SCI OENOBAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OENOBAT
INSEEÉtablissements de SCI OENOBAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69210 BullySiègeActif
400 359 964 00022 · ouvert le 25 juillet 2026 · NAF 6820B
- 69210 BULLYFermé
400 359 964 00014 · ouvert le 30 juin 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI OENOBAT
INPIComptes annuels de SCI OENOBAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OENOBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI OENOBAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OENOBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI OENOBAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OENOBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI OENOBAT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 16 mars 1995
Questions fréquentes sur SCI OENOBAT
Quel est le numéro SIREN de SCI OENOBAT ?
Le numéro SIREN de SCI OENOBAT est 400 359 964. Le SIRET de son siège social est 400 359 964 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05400359964.
Qui dirige SCI OENOBAT ?
SCI OENOBAT est dirigée par MARIE BARBET, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI OENOBAT ?
Le siège social de SCI OENOBAT est situé 56 Place des indépendants, 69210 Bully.
SCI OENOBAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OENOBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OENOBAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OENOBAT.
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