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SCI OESER

Fermée
Siren341 013 324SCI69270 CAILLOUX-SUR-FONTAINESRadiée le 22 juillet 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
80 €
Effectif
Non publié

SCI OESER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juillet 2011, identifiée par le SIREN 341 013 324. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Four, 69270 Cailloux-sur-Fontaines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par EMMANUEL RAFFIN en qualité de gérant. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 22 juillet 2024.

Fiche d'identité de SCI OESER

Dénomination
SCI OESER
SIREN
341 013 324
SIRET (siège)
341 013 324 00015
N° TVA intracommunautaire
FR93341013324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 013 324
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
80 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 juillet 2011
Date de radiation
22 juillet 2024
Siège social
CHE DE FOUR, 69270, CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Établissements
2
Statut
Fermée

Objet social de SCI OESER

Acquisition, gestion, administration et mise en valeur de tous biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire.

Finances de SCI OESER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OESER

ER

EMMANUEL RAFFIN

Gérant

Depuis la création (18 juillet 2011) · 15 ans

SR

SAMUEL RAFFIN

Gérant

En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI OESER

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69270 CAILLOUX-SUR-FONTAINESSiègeFermé

    341 013 324 00015 · ouvert le 14 mars 1987 · NAF 6820B

  • 01120 NIEVROZFermé

    341 013 324 00023 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OESER

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 2024

  • Attestation de régularité sociale

Dépôt du 22 juillet 2024

  • Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur

Dépôt du 22 juillet 2024

  • Attestation fiscale

Dépôt du 22 juillet 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 21 juillet 2024

  • Attestation fiscale

Dépôt du 21 juillet 2024

  • Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur

Dépôt du 21 juillet 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 21 juillet 2024

  • Attestation de régularité sociale

Dépôt du 22 août 2022

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 1992

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI OESER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OESER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OESER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OESER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI OESER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OESER

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : RAFFIN Samuel, Pierre

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  4. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2011-07-18 · Début d'activité : 2011-07-01

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2011

Questions fréquentes sur SCI OESER

Quel est le numéro SIREN de SCI OESER ?

Le numéro SIREN de SCI OESER est 341 013 324. Le SIRET de son siège social est 341 013 324 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93341013324.

Qui dirige SCI OESER ?

SCI OESER est dirigée par EMMANUEL RAFFIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OESER ?

Le siège social de SCI OESER est situé Che de Four, 69270 Cailloux-sur-Fontaines.

SCI OESER est-elle toujours en activité ?

Non, SCI OESER n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 22 juillet 2024.

SCI OESER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OESER.