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SCI OISEAU

Active
Siren832 338 479SCI94460 VALENTONCréée le 03 octobre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 832 338 479, SCI OISEAU est une SCI créée le 3 octobre 2017. Son siège social est situé 37 B rue Etienne Dolet, 94460 Valenton. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. HASAN KUS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI OISEAU

Dénomination
SCI OISEAU
SIREN
832 338 479
SIRET (siège)
832 338 479 00021
N° TVA intracommunautaire
FR30832338479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 338 479
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 octobre 2017
Siège social
37 B RUE ETIENNE DOLET, 94460, VALENTON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OISEAU

Gestion de tous biens immobiliers acquis ou à acquérir par voie d'apport, acquisition, construction ou toute autre opération.

Finances de SCI OISEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OISEAU

HK

HASAN KUS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 octobre 2017) · 9 ans

MK

MUSTAFA KUS

Autre

Depuis la création (03 octobre 2017) · 9 ans

Anciens dirigeants (1)

EK

Eyup KUS

Gérant Associé · de octobre 2017 à mai 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI OISEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94460 VALENTONSiègeActif

    832 338 479 00021 · ouvert le 22 mai 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OISEAU

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI OISEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OISEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OISEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OISEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OISEAU. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OISEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OISEAU

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Gérant, Associé : KUS Hasan

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Gérant Associé : KUS Hasan modification le 07 Mai 2018 ; Associé : KUS Mustafa en fonction le 03 Octobre 2017

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-09-21

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2017

Questions fréquentes sur SCI OISEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI OISEAU ?

Le numéro SIREN de SCI OISEAU est 832 338 479. Le SIRET de son siège social est 832 338 479 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30832338479.

Qui dirige SCI OISEAU ?

SCI OISEAU est dirigée par HASAN KUS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OISEAU ?

Le siège social de SCI OISEAU est situé 37 B rue Etienne Dolet, 94460 Valenton.

SCI OISEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OISEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OISEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OISEAU.

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