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SCI OLD CITY

Active
Siren423 647 031SCI25000 BESANCONCréée le 20 juillet 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
244 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 423 647 031, SCI OLD CITY est une SCI créée le 20 juillet 1999. Son siège social est situé 1 rue Francis Carco Mme Collette Marie, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARIE GRUET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI OLD CITY

Dénomination
SCI OLD CITY
SIREN
423 647 031
SIRET (siège)
423 647 031 00016
N° TVA intracommunautaire
FR60423647031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 647 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
244 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juillet 1999
Siège social
1 RUE FRANCIS CARCO MME COLLETTE MARIE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OLD CITY

L'acquisition par voie d'apport ou d'achat directement ou sous forme de parts ou actions de sociétés immobilières, la construction, la prise à bail, l'administration et l'exploitation sous forme de location ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de SCI OLD CITY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OLD CITY

AC

ALEXANDRA COLLETTE

Autre

MC

MAX COLLETTE

Autre

MG

MARIE GRUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI OLD CITY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    423 647 031 00016 · ouvert le 21 juin 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OLD CITY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI OLD CITY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OLD CITY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OLD CITY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OLD CITY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI OLD CITY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OLD CITY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OLD CITY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : COLLETTE Marie né(e) GRUET.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 1999

Questions fréquentes sur SCI OLD CITY

Quel est le numéro SIREN de SCI OLD CITY ?

Le numéro SIREN de SCI OLD CITY est 423 647 031. Le SIRET de son siège social est 423 647 031 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60423647031.

Qui dirige SCI OLD CITY ?

SCI OLD CITY est dirigée par MARIE GRUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OLD CITY ?

Le siège social de SCI OLD CITY est situé 1 rue Francis Carco Mme Collette Marie, 25000 Besancon.

SCI OLD CITY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OLD CITY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OLD CITY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OLD CITY.

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