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SCI OM HABITAT

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Siren537 537 441SCI38230 CHAVANOZCréée le 27 octobre 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
50,0 k€

SCI OM HABITAT est une SCI immatriculée le 27 octobre 2011 sous le numéro SIREN 537 537 441. Son siège social est situé 2 rue de Vaucanson za le Parc de Revorchon Ii, 38230 Chavanoz. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). OLIVIER MOREL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI OM HABITAT

Dénomination
SCI OM HABITAT
SIREN
537 537 441
SIRET (siège)
537 537 441 00017
N° TVA intracommunautaire
FR42537537441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 537 441
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 octobre 2011
Siège social
2 RUE DE VAUCANSON ZA LE PARC DE REVORCHON II, 38230, CHAVANOZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OM HABITAT

Acquisition, construction, gestion, location et administration de tous biens mobiliers et immobiliers

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Finances de SCI OM HABITAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI OM HABITAT

OM

OLIVIER MOREL

Autre

Depuis la création (27 octobre 2011) · 15 ans

L

LA FINANCIERE OLIVIER MOREL

Autre

Depuis la création (27 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI OM HABITAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38230 CHAVANOZSiègeActif

    537 537 441 00017 · ouvert le 17 octobre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OM HABITAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2011

  • Acte

Conformité de SCI OM HABITAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OM HABITAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI OM HABITAT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OM HABITAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI OM HABITAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-17

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2011

Questions fréquentes sur SCI OM HABITAT

Quel est le numéro SIREN de SCI OM HABITAT ?

Le numéro SIREN de SCI OM HABITAT est 537 537 441. Le SIRET de son siège social est 537 537 441 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42537537441.

Qui dirige SCI OM HABITAT ?

SCI OM HABITAT est dirigée par OLIVIER MOREL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OM HABITAT ?

Le siège social de SCI OM HABITAT est situé 2 rue de Vaucanson za le Parc de Revorchon Ii, 38230 Chavanoz.

SCI OM HABITAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OM HABITAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OM HABITAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OM HABITAT.