SCI OM HABITAT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 50,0 k€
SCI OM HABITAT est une SCI immatriculée le 27 octobre 2011 sous le numéro SIREN 537 537 441. Son siège social est situé 2 rue de Vaucanson za le Parc de Revorchon Ii, 38230 Chavanoz. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). OLIVIER MOREL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI OM HABITAT
INSEE- Dénomination
- SCI OM HABITAT
- SIREN
- 537 537 441
- SIRET (siège)
- 537 537 441 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR42537537441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 537 441
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 27 octobre 2011
- Siège social
- 2 RUE DE VAUCANSON ZA LE PARC DE REVORCHON II, 38230, CHAVANOZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI OM HABITAT
Acquisition, construction, gestion, location et administration de tous biens mobiliers et immobiliers
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Finances de SCI OM HABITAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OM HABITAT
INSEELA FINANCIERE OLIVIER MOREL
Autre
Depuis la création (27 octobre 2011) · 15 ans
Établissements de SCI OM HABITAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38230 CHAVANOZSiègeActif
537 537 441 00017 · ouvert le 17 octobre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI OM HABITAT
INPIConformité de SCI OM HABITAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OM HABITAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI OM HABITAT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 février 2026 · N° 26/00045
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OM HABITAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI OM HABITAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-17
- création
Date d'effet : 27 octobre 2011
Questions fréquentes sur SCI OM HABITAT
Quel est le numéro SIREN de SCI OM HABITAT ?
Le numéro SIREN de SCI OM HABITAT est 537 537 441. Le SIRET de son siège social est 537 537 441 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42537537441.
Qui dirige SCI OM HABITAT ?
SCI OM HABITAT est dirigée par OLIVIER MOREL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI OM HABITAT ?
Le siège social de SCI OM HABITAT est situé 2 rue de Vaucanson za le Parc de Revorchon Ii, 38230 Chavanoz.
SCI OM HABITAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OM HABITAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OM HABITAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OM HABITAT.
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