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SCI OMSN

Active
Siren809 032 709SCI34970 LATTESCréée le 20 janvier 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI OMSN est une SCI immatriculée le 20 janvier 2015 sous le numéro SIREN 809 032 709. Le siège social de l'entreprise se trouve 1617 rue de Piree villa 17, 34970 Lattes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SEBASTIEN MOLES en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI OMSN

Dénomination
SCI OMSN
SIREN
809 032 709
SIRET (siège)
809 032 709 00010
N° TVA intracommunautaire
FR29809032709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 032 709
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 janvier 2015
Siège social
1617 RUE DE PIREE VILLA 17, 34970, LATTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OMSN

Acquisition, gestion et exploitation par location de tous biens ou droits immobiliers

Finances de SCI OMSN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OMSN

SM

SEBASTIEN MOLES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2015) · 11 ans

NO

NICOLAS ORSUCCI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2015) · 11 ans

Établissements de SCI OMSN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34970 LATTESSiègeActif

    809 032 709 00010 · ouvert le 23 décembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OMSN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI OMSN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OMSN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OMSN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OMSN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI OMSN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OMSN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OMSN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-01-20 · Début d'activité : 2014-12-23

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2015

Questions fréquentes sur SCI OMSN

Quel est le numéro SIREN de SCI OMSN ?

Le numéro SIREN de SCI OMSN est 809 032 709. Le SIRET de son siège social est 809 032 709 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29809032709.

Qui dirige SCI OMSN ?

SCI OMSN est dirigée par SEBASTIEN MOLES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OMSN ?

Le siège social de SCI OMSN est situé 1617 rue de Piree villa 17, 34970 Lattes.

SCI OMSN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OMSN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OMSN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OMSN.

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