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SCI ONZE

Active
Siren448 711 960SCI38640 CLAIXCréée le 21 mai 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 711 960, SCI ONZE est une SCI créée le 21 mai 2003. Elle est domiciliée 4 All des Tilleuls, 38640 Claix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. VERONIQUE BAUCHAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ONZE

Dénomination
SCI ONZE
SIREN
448 711 960
SIRET (siège)
448 711 960 00014
N° TVA intracommunautaire
FR59448711960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 711 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 mai 2003
Siège social
4 ALL DES TILLEULS, 38640, CLAIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ONZE

Acquisition, gestion, administration de biens immobiliers.

Finances de SCI ONZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ONZE

VB

VERONIQUE BAUCHAT

Gérant

Depuis la création (21 mai 2003) · 23 ans

ML

MICHEL LOTITO

Autre

Depuis la création (21 mai 2003) · 23 ans

Établissements de SCI ONZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38640 CLAIXSiègeActif

    448 711 960 00014 · ouvert le 14 mai 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ONZE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI ONZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ONZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ONZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ONZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ONZE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ONZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ONZE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2003

Questions fréquentes sur SCI ONZE

Quel est le numéro SIREN de SCI ONZE ?

Le numéro SIREN de SCI ONZE est 448 711 960. Le SIRET de son siège social est 448 711 960 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59448711960.

Qui dirige SCI ONZE ?

SCI ONZE est dirigée par VERONIQUE BAUCHAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ONZE ?

Le siège social de SCI ONZE est situé 4 All des Tilleuls, 38640 Claix.

SCI ONZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ONZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ONZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ONZE.

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