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SCI ONZE

Active
Siren480 741 123SCI93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOISCréée le 07 février 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 480 741 123, SCI ONZE est une SCI créée le 7 février 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 95 bd Pasteur, 93320 Les Pavillons-sous-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. STEPHANE BESADOUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ONZE

Dénomination
SCI ONZE
SIREN
480 741 123
SIRET (siège)
480 741 123 00032
N° TVA intracommunautaire
FR27480741123Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 741 123
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 février 2005
Siège social
95 BD PASTEUR, 93320, LES PAVILLONS-SOUS-BOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ONZE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI ONZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ONZE

AS

ANTONELLA STREGAPEDE

Autre

N

N.E.S.R.I.A

Autre

En poste depuis avril 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2013

S

SC BESADOUX

Autre

En poste depuis avril 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2013

SB

STEPHANE BESADOUX

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ONZE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOISSiègeActif

    480 741 123 00032 · ouvert le 14 octobre 2019 · NAF 6820B

  • 93250 VILLEMOMBLEFermé

    480 741 123 00016 · ouvert le 15 novembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ONZE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 07 février 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI ONZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ONZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ONZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ONZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ONZE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ONZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ONZE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Associé : N. E. S. R. I. A en fonction le 02 Octobre 2006 Associé : ZUPANOSKI Robert en fonction le 05 Juillet 2011 Associé : SC BESADOUX en fonction le 26 Mars 2013 Gérant : BESADOUX Stephane en fonction le 26 Mars 2013

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2005

Questions fréquentes sur SCI ONZE

Quel est le numéro SIREN de SCI ONZE ?

Le numéro SIREN de SCI ONZE est 480 741 123. Le SIRET de son siège social est 480 741 123 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27480741123.

Qui dirige SCI ONZE ?

SCI ONZE est dirigée par STEPHANE BESADOUX, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ONZE ?

Le siège social de SCI ONZE est situé 95 bd Pasteur, 93320 Les Pavillons-sous-Bois.

SCI ONZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ONZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ONZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ONZE.

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