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SCI OR4TOIRE

Active
Siren917 638 025SCI06560 ValbonneCréée le 20 juillet 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI OR4TOIRE est une SCI immatriculée le 20 juillet 2022 sous le numéro SIREN 917 638 025. Elle est domiciliée 1 PAS des Pignes, 06560 Valbonne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par YANN DEPEILLE, autre.

Fiche d'identité de SCI OR4TOIRE

Dénomination
SCI OR4TOIRE
SIREN
917 638 025
SIRET (siège)
917 638 025 00028
N° TVA intracommunautaire
FR58917638025Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 638 025
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juillet 2022
Siège social
1 PAS des Pignes, 06560, Valbonne
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI OR4TOIRE

L'acquisition par voie d'achat, apport, échange, la propriété en pleine propriété, usufruit ou nue-propriété, la construction, la prise à bail avec ou sans promesse de vente ou autrement, de tous biens et droits mobiliers et immobiliers, immeuble bâtis ou non bâtis à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel.

Finances de SCI OR4TOIRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OR4TOIRE

YD

YANN DEPEILLE

Autre

Depuis la création (20 juillet 2022) · 4 ans

PD

PHILIPPE DEPEILLE

Autre

Depuis la création (20 juillet 2022) · 4 ans

FD

FRANCOIS DEPEILLE

Autre

Depuis la création (20 juillet 2022) · 4 ans

MD

MATIAS DEPEILLE

Autre

Depuis la création (20 juillet 2022) · 4 ans

Établissements de SCI OR4TOIRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06560 ValbonneSiègeActif

    917 638 025 00028 · ouvert le 15 septembre 2025 · NAF 6820B

  • 06650 LE ROURETFermé

    917 638 025 00010 · ouvert le 07 juillet 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OR4TOIRE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 24 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 juillet 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI OR4TOIRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OR4TOIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OR4TOIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OR4TOIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI OR4TOIRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OR4TOIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OR4TOIRE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-07-07

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2022

Questions fréquentes sur SCI OR4TOIRE

Quel est le numéro SIREN de SCI OR4TOIRE ?

Le numéro SIREN de SCI OR4TOIRE est 917 638 025. Le SIRET de son siège social est 917 638 025 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58917638025.

Qui dirige SCI OR4TOIRE ?

SCI OR4TOIRE est dirigée par YANN DEPEILLE, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OR4TOIRE ?

Le siège social de SCI OR4TOIRE est situé 1 PAS des Pignes, 06560 Valbonne.

SCI OR4TOIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OR4TOIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OR4TOIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OR4TOIRE.

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