SCI ORACLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 953 459 104, SCI ORACLE est une SCI créée le 19 juin 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 ALL du Château Bleu, 54130 Saint-Max. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par LAURENT DIFFALA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ORACLE
INSEE- Dénomination
- SCI ORACLE
- SIREN
- 953 459 104
- SIRET (siège)
- 953 459 104 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR02953459104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 953 459 104
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 juin 2023
- Siège social
- 3 ALL du Château Bleu, 54130, Saint-Max
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ORACLE
L'acquisition, la location, la cession de tous biens meuble et immeuble dans le cadre de la gestion d'un patrimoine familial.
Finances de SCI ORACLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ORACLE
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Établissements de SCI ORACLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 54130 Saint-MaxSiègeActif
953 459 104 00022 · ouvert le 15 avril 2026 · NAF 6820B
- 54000 NancyFermé
953 459 104 00014 · ouvert le 05 juin 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ORACLE
INPIComptes annuels de SCI ORACLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ORACLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ORACLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ORACLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
39 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ORACLE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 29 janvier 2026 · N° 24/02031
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 19 décembre 2025 · N° 25/02173
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 novembre 2025 · N° 22-22.225
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-4
Décision du 29 août 2025 · N° 24/02876
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé prononcé vendredi
Décision du 23 mai 2025 · N° 2024071666
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-4
Décision du 09 avril 2025 · N° 23/02923
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 31 décembre 2024 · N° 24/01557
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Cour d'appel, chambre sociale 4-4
Décision du 11 septembre 2024 · N° 22/02139
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Cour d'appel, chambre sociale 4-4
Décision du 10 septembre 2024 · N° 23/02923
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 02 mai 2024 · N° 22/01517
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Cour d'appel, chambre sociale 4-5
Décision du 18 janvier 2024 · N° 22/03021
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 29 septembre 2023 · N° 22/14127
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 09 juin 2023 · N° 22/17194
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 07 avril 2023 · N° 21/22341
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 23 mars 2023 · N° 19/02757
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 09 septembre 2022 · N° 20/03880
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 septembre 2022 · N° 21-10.832
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 25 mai 2022 · N° 19/04664
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 décembre 2021 · N° 20-17.120
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 13 mai 2020 · N° 18/04037
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 17 octobre 2019 · N° 17/00702
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 mai 2019 · N° 18-10.265
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 mars 2018 · N° 16-23.142
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 septembre 2017 · N° 16-22.072
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 septembre 2017 · N° 16-20.148
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 21 juin 2017 · N° 15/06032
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 janvier 2017 · N° 15-22.047
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Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 09 juin 2016 · N° 14/02864
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 mai 2016 · N° 15-11.047
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 10 mai 2016 · N° 14/25055
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 16 octobre 2015 · N° 14/23953
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Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 04 décembre 2014 · N° 12/03489
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 10 octobre 2013 · N° 12/14140
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 10 avril 2013 · N° 12/05389
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 21 octobre 2010 · N° 07/14001
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 16 février 2010 · N° 08/07773
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juin 2007 · N° 05-43.638
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 novembre 2003 · N° 01-14.176
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 avril 2002 · N° 00-42.143
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ORACLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ORACLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Diffala, Laurent Marcel Jean ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Habart, nom d'usage : Lemarie, Nathalie
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-06-19 · Début d'activité : 2023-06-05
- création
Date d'effet : 19 juin 2023
Questions fréquentes sur SCI ORACLE
Quel est le numéro SIREN de SCI ORACLE ?
Le numéro SIREN de SCI ORACLE est 953 459 104. Le SIRET de son siège social est 953 459 104 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02953459104.
Qui dirige SCI ORACLE ?
SCI ORACLE est dirigée par LAURENT DIFFALA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ORACLE ?
Le siège social de SCI ORACLE est situé 3 ALL du Château Bleu, 54130 Saint-Max.
SCI ORACLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ORACLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ORACLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ORACLE.
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