SCI ORBOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
SCI ORBOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 avril 2004, identifiée par le SIREN 453 345 191. Elle est domiciliée à Aurseulles (14240). L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. ISABELLE CHANTREUIL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ORBOIS
INSEE- Dénomination
- SCI ORBOIS
- SIREN
- 453 345 191
- SIRET (siège)
- 453 345 191 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR40453345191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 345 191
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 21 avril 2004
- Siège social
- 14240, AURSEULLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI ORBOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ORBOIS
INSEEÉtablissements de SCI ORBOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14240 AURSEULLESSiègeActif
453 345 191 00010 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI ORBOIS
INPIComptes annuels de SCI ORBOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ORBOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ORBOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ORBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ORBOIS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 24 septembre 2025 · N° 25/00141
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 17 octobre 2024 · N° 23/14859
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 29 septembre 2022 · N° 19/07527
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ORBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ORBOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 avril 2004
Questions fréquentes sur SCI ORBOIS
Quel est le numéro SIREN de SCI ORBOIS ?
Le numéro SIREN de SCI ORBOIS est 453 345 191. Le SIRET de son siège social est 453 345 191 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40453345191.
Qui dirige SCI ORBOIS ?
SCI ORBOIS est dirigée par ISABELLE CHANTREUIL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ORBOIS ?
Le siège social de SCI ORBOIS est situé 14240 Aurseulles.
SCI ORBOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ORBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ORBOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ORBOIS.
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