SCI ORCHARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ORCHARD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mars 2020, identifiée par le SIREN 882 573 546. Son siège social est situé av Saint-Jacques villa Noel, 06500 Menton. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CLEMENCE POCCIOLI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ORCHARD
INSEE- Dénomination
- SCI ORCHARD
- SIREN
- 882 573 546
- SIRET (siège)
- 882 573 546 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR17882573546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 882 573 546
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 mars 2020
- Siège social
- AV SAINT-JACQUES VILLA NOEL, 06500, MENTON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ORCHARD
ACQUISITION GESTION IMMOBILIERE
Finances de SCI ORCHARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ORCHARD
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 mars 2020) · 6 ans
Établissements de SCI ORCHARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06500 MENTONSiègeActif
882 573 546 00018 · ouvert le 02 mars 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ORCHARD
INPIComptes annuels de SCI ORCHARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ORCHARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ORCHARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ORCHARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ORCHARD. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 octobre 1998 · N° 96-16.909
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ORCHARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ORCHARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-03-20 · Début d'activité : 2020-03-02
- création
Date d'effet : 20 mars 2020
Questions fréquentes sur SCI ORCHARD
Quel est le numéro SIREN de SCI ORCHARD ?
Le numéro SIREN de SCI ORCHARD est 882 573 546. Le SIRET de son siège social est 882 573 546 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17882573546.
Qui dirige SCI ORCHARD ?
SCI ORCHARD est dirigée par CLEMENCE POCCIOLI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ORCHARD ?
Le siège social de SCI ORCHARD est situé av Saint-Jacques villa Noel, 06500 Menton.
SCI ORCHARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ORCHARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ORCHARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ORCHARD.
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