SCI OREFAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 29,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 401 411 442, SCI OREFAL est une SCI créée le 6 juin 1995. Elle est domiciliée av Marcel Camusso Res Dom des Cretes Jaunes, 13600 La Ciotat. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par REMY TERGANT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI OREFAL
INSEE- Dénomination
- SCI OREFAL
- SIREN
- 401 411 442
- SIRET (siège)
- 401 411 442 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR96401411442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 411 442
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 28 965,31 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 06 juin 1995
- Siège social
- AV MARCEL CAMUSSO RES DOM DES CRETES JAUNES, 13600, LA CIOTAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI OREFAL
Location de logements
Finances de SCI OREFAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OREFAL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 avril 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI OREFAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13600 LA CIOTATSiègeActif
401 411 442 00023 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI OREFAL
INPIComptes annuels de SCI OREFAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OREFAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI OREFAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OREFAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI OREFAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OREFAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI OREFAL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 juin 1995
Questions fréquentes sur SCI OREFAL
Quel est le numéro SIREN de SCI OREFAL ?
Le numéro SIREN de SCI OREFAL est 401 411 442. Le SIRET de son siège social est 401 411 442 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96401411442.
Qui dirige SCI OREFAL ?
SCI OREFAL est dirigée par REMY TERGANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI OREFAL ?
Le siège social de SCI OREFAL est situé av Marcel Camusso Res Dom des Cretes Jaunes, 13600 La Ciotat.
SCI OREFAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OREFAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OREFAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OREFAL.
Entreprises similaires
Même activité à La Ciotat