SCI ORMELEZE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,7 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ORMELEZE est une 6540 immatriculée le 6 septembre 1984 sous le numéro SIREN 330 306 135. Elle est domiciliée 22 av Jean Clement, 26000 Valence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. JEAN-FRANCOIS ARSAC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ORMELEZE
INSEE- Dénomination
- SCI ORMELEZE
- SIREN
- 330 306 135
- SIRET (siège)
- 330 306 135 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR76330306135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 306 135
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 avril 2025
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 45 734,71 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 06 septembre 1984
- Siège social
- 22 AV JEAN CLEMENT, 26000, VALENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ORMELEZE
PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION D'IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS
Finances de SCI ORMELEZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ORMELEZE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 novembre 2010
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 novembre 2010
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 novembre 2010
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 novembre 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ORMELEZE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26000 VALENCESiègeActif
330 306 135 00014 · ouvert le 06 septembre 1984 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ORMELEZE
INPIComptes annuels de SCI ORMELEZE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ORMELEZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ORMELEZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ORMELEZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ORMELEZE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ORMELEZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ORMELEZE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
CHIROSSEL Nicole nom d'usage : ARSAC Nicole n'est plus gérant. ARSAC Jean-François Pierre Marie André nom d'usage : ARSAC Jean-François devient gérant. ARSAC Catherine Elisabeth Jeanne Martine Marie nom d'usage : JULIEN Catherine devient gérant.
- création
Date d'effet : 06 septembre 1984
Questions fréquentes sur SCI ORMELEZE
Quel est le numéro SIREN de SCI ORMELEZE ?
Le numéro SIREN de SCI ORMELEZE est 330 306 135. Le SIRET de son siège social est 330 306 135 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76330306135.
Qui dirige SCI ORMELEZE ?
SCI ORMELEZE est dirigée par JEAN-FRANCOIS ARSAC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ORMELEZE ?
Le siège social de SCI ORMELEZE est situé 22 av Jean Clement, 26000 Valence.
SCI ORMELEZE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ORMELEZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ORMELEZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ORMELEZE.
Entreprises similaires
Même activité à Valence