SCI ORPHEUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 479 682 411, SCI ORPHEUS est une SCI créée le 24 novembre 2004. Son siège social est situé Che de Bigau les Treilles, 13210 Saint-Remy-de-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par JULES MERMOUD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI ORPHEUS
INSEE- Dénomination
- SCI ORPHEUS
- SIREN
- 479 682 411
- SIRET (siège)
- 479 682 411 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR59479682411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 682 411
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 24 novembre 2004
- Siège social
- CHE DE BIGAU LES TREILLES, 13210, SAINT-REMY-DE-PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ORPHEUS
Acquisition exploitation et gestion d'un immeuble sis à Saint-Remy de Provence (13210) Lieudit Chemin de Bigau
Finances de SCI ORPHEUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ORPHEUS
INSEEÉtablissements de SCI ORPHEUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCESiègeActif
479 682 411 00018 · ouvert le 02 novembre 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ORPHEUS
INPIComptes annuels de SCI ORPHEUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ORPHEUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ORPHEUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ORPHEUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ORPHEUS. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 11 mars 2026 · N° 2026F00356
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/01347
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 24 janvier 2025 · N° 2023F01150
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ORPHEUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ORPHEUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 novembre 2004
Questions fréquentes sur SCI ORPHEUS
Quel est le numéro SIREN de SCI ORPHEUS ?
Le numéro SIREN de SCI ORPHEUS est 479 682 411. Le SIRET de son siège social est 479 682 411 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59479682411.
Qui dirige SCI ORPHEUS ?
SCI ORPHEUS est dirigée par JULES MERMOUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ORPHEUS ?
Le siège social de SCI ORPHEUS est situé Che de Bigau les Treilles, 13210 Saint-Remy-de-Provence.
SCI ORPHEUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ORPHEUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ORPHEUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ORPHEUS.
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