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SCI ORSAL

Active
Siren452 485 402SCI95100 ARGENTEUILCréée le 09 mars 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ORSAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mars 2004, identifiée par le SIREN 452 485 402. Son siège social est situé 15 rue Antonin Georges Belin, 95100 Argenteuil. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par SOPHIE ORSAL, gérant.

Fiche d'identité de SCI ORSAL

Dénomination
SCI ORSAL
SIREN
452 485 402
SIRET (siège)
452 485 402 00013
N° TVA intracommunautaire
FR00452485402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 485 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 mars 2004
Siège social
15 RUE ANTONIN GEORGES BELIN, 95100, ARGENTEUIL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ORSAL

Location de logements

Finances de SCI ORSAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ORSAL

MQ

MONIQUE QUIGNON

Autre

Depuis la création (09 mars 2004) · 22 ans

SO

SOPHIE ORSAL

Gérant

Depuis la création (09 mars 2004) · 22 ans

Établissements de SCI ORSAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 95100 ARGENTEUILSiègeActif

    452 485 402 00013 · ouvert le 01 février 2004 · NAF 6820A

  • 75015 PARISActif

    452 485 402 00021 · ouvert le 15 mai 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ORSAL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI ORSAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ORSAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ORSAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ORSAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ORSAL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ORSAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ORSAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2004

Questions fréquentes sur SCI ORSAL

Quel est le numéro SIREN de SCI ORSAL ?

Le numéro SIREN de SCI ORSAL est 452 485 402. Le SIRET de son siège social est 452 485 402 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00452485402.

Qui dirige SCI ORSAL ?

SCI ORSAL est dirigée par SOPHIE ORSAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ORSAL ?

Le siège social de SCI ORSAL est situé 15 rue Antonin Georges Belin, 95100 Argenteuil.

SCI ORSAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ORSAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ORSAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ORSAL.

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