SCI ORSAY CHANTILLY

Active

Siren444 033 864Société civile75007 PARISCréée le 30 octobre 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 570,16 €
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 033 864, SCI ORSAY CHANTILLY est une société civile créée le 30 octobre 2002. Elle est domiciliée 85 quai d'Orsay, 75007 Paris. Son activité principale relève du code NAF 4110D. A X STOULS SA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ORSAY CHANTILLY

INSEE

Dénomination: SCI ORSAY CHANTILLY
SIREN: 444 033 864
SIRET (siège): 444 033 864 00018
N° TVA intracommunautaire: FR22444033864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 444 033 864
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Autre société civile
Capital social: 570,16 €
Code NAF / APE: 4110D
Date de création: 30 octobre 2002
Siège social: 85 QUAI D'ORSAY, 75007, PARIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI ORSAY CHANTILLY

CONSTRUCTION SUR UN TERRAIN, L'ATTRIBUTION AUX PROPRIETAIRES DESPARTS D'INTERETS

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Finances de SCI ORSAY CHANTILLY

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ORSAY CHANTILLY

INSEE

A X STOULS SA

Gérant

Depuis la création (30 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI ORSAY CHANTILLY

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

75007 PARISSiègeActif
444 033 864 00018 · ouvert le 29 avril 1949 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI ORSAY CHANTILLY

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2002

Acte

Comptes annuels de SCI ORSAY CHANTILLY

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ORSAY CHANTILLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ORSAY CHANTILLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ORSAY CHANTILLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ORSAY CHANTILLY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ORSAY CHANTILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ORSAY CHANTILLY

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 mai 2024création
Date d'effet : 30 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI ORSAY CHANTILLY

Quel est le numéro SIREN de SCI ORSAY CHANTILLY ?

Le numéro SIREN de SCI ORSAY CHANTILLY est 444 033 864. Le SIRET de son siège social est 444 033 864 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22444033864.

Qui dirige SCI ORSAY CHANTILLY ?

SCI ORSAY CHANTILLY est dirigée par A X STOULS SA, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ORSAY CHANTILLY ?

Le siège social de SCI ORSAY CHANTILLY est situé 85 quai d'Orsay, 75007 Paris.