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SCI ORSONNEAU

Active
Siren379 381 528SCI45000 ORLEANSCréée le 13 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 381 528, SCI ORSONNEAU est une SCI créée le 13 novembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Mal Foch, 45000 Orleans. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par MARC-ANTOINE CIZEAU--ORSONNEAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ORSONNEAU

Dénomination
SCI ORSONNEAU
SIREN
379 381 528
SIRET (siège)
379 381 528 00023
N° TVA intracommunautaire
FR43379381528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 381 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 novembre 1990
Siège social
9 RUE MAL FOCH, 45000, ORLEANS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI ORSONNEAU

Acquisition de biens et droits immobiliers sis a strasbourg 14 rue Sebastopol, cadastre section 71 N° 3 avec 2,30 ares (sol, maison, propriété), administration, exploitation par bail, location ou autrement des immeubles qui seront apportes a la société ou acquis par elle.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI ORSONNEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ORSONNEAU

MC

MARC-ANTOINE CIZEAU--ORSONNEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

CO

Corinne Claude Orsonneau,

Gérant Associé indéfiniment responsable · de novembre 1990 à mars 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ORSONNEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45000 ORLEANSSiègeActif

    379 381 528 00023 · ouvert le 22 mai 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ORSONNEAU

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2024

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI ORSONNEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ORSONNEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ORSONNEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ORSONNEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ORSONNEAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ORSONNEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ORSONNEAU

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Gérant Associé indéfiniment responsable partant : Orsonneau, Corinne Claude ; modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Cizeau-Orsonneau, Marc-Antoine Raphaël Claude

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculée le 1990-11-13 · Début d'activité : 1990-05-22

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 1990

Questions fréquentes sur SCI ORSONNEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI ORSONNEAU ?

Le numéro SIREN de SCI ORSONNEAU est 379 381 528. Le SIRET de son siège social est 379 381 528 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43379381528.

Qui dirige SCI ORSONNEAU ?

SCI ORSONNEAU est dirigée par MARC-ANTOINE CIZEAU--ORSONNEAU, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI ORSONNEAU ?

Le siège social de SCI ORSONNEAU est situé 9 rue Mal Foch, 45000 Orleans.

SCI ORSONNEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ORSONNEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ORSONNEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ORSONNEAU.

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