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SCI ORTIAL

Active
Siren385 382 734SCI06410 BIOTCréée le 13 mai 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI ORTIAL est une SCI immatriculée le 13 mai 1992 sous le numéro SIREN 385 382 734. Elle est domiciliée 20 av des Cypres, 06410 Biot. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par MARIE PEYSSON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ORTIAL

Dénomination
SCI ORTIAL
SIREN
385 382 734
SIRET (siège)
385 382 734 00023
N° TVA intracommunautaire
FR73385382734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 382 734
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 mai 1992
Siège social
20 AV DES CYPRES, 06410, BIOT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ORTIAL

La propriété, la gestion, l'exploitation par bail ou autrement d'un immeuble sis à 1 rue Macé Antibes ou de tout autre immeuble que la société pourrait acquérir et généralement toutes les opérations civiles se rattachant directement ou indirectement à l'objet sus indiqué.

Finances de SCI ORTIAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ORTIAL

NO

NICOLAS ORTIAL

Associé indéfiniment responsable

JO

JEAN-PIERRE ORTIAL

Associé indéfiniment responsable

MP

MARIE PEYSSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI ORTIAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06410 BIOTSiègeActif

    385 382 734 00023 · ouvert le 13 mai 1992 · NAF 6820A

  • 06600 ANTIBESFermé

    385 382 734 00015 · ouvert le 12 mars 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ORTIAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2014

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI ORTIAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ORTIAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ORTIAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ORTIAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ORTIAL. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ORTIAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ORTIAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ORTIAL Marie, Christine, Sylvie né(e) PEYSSON

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 1992

Questions fréquentes sur SCI ORTIAL

Quel est le numéro SIREN de SCI ORTIAL ?

Le numéro SIREN de SCI ORTIAL est 385 382 734. Le SIRET de son siège social est 385 382 734 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73385382734.

Qui dirige SCI ORTIAL ?

SCI ORTIAL est dirigée par MARIE PEYSSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ORTIAL ?

Le siège social de SCI ORTIAL est situé 20 av des Cypres, 06410 Biot.

SCI ORTIAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ORTIAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ORTIAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ORTIAL.

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