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SCI ORVEAUX 2017

Active
Siren824 959 456SCI21420 ECHEVRONNECréée le 25 janvier 2017

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI ORVEAUX 2017 est une SCI immatriculée le 25 janvier 2017 sous le numéro SIREN 824 959 456. Son siège social est situé 1 Rte de Marey, 21420 Echevronne. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DENYS BRUNEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ORVEAUX 2017

Dénomination
SCI ORVEAUX 2017
SIREN
824 959 456
SIRET (siège)
824 959 456 00016
N° TVA intracommunautaire
FR10824959456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 959 456
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 janvier 2017
Siège social
1 RTE DE MAREY, 21420, ECHEVRONNE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI ORVEAUX 2017

acquisition, prise à bail, gestion et exploitation de tous biens agricoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI ORVEAUX 2017

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ORVEAUX 2017

JB

JEAN-FRANCOIS BLANC

Associé indéfiniment responsable

DB

DENYS BRUNEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 27 décembre 2024

JF

JEAN-LOUIS FERY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 janvier 2017) · 9 ans

FF

FREDERIC FROMENT

Associé indéfiniment responsable

MS

MARIE-JOSE SALOMON

Associé indéfiniment responsable

CZ

CHANTALE ZOURBAS

Associé indéfiniment responsable

S

S2V

Associé indéfiniment responsable

R

ROULE ENTREPRISES

Associé indéfiniment responsable

T

TR2 DEVELOPPEMENT

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ORVEAUX 2017

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21420 ECHEVRONNESiègeActif

    824 959 456 00016 · ouvert le 11 janvier 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ORVEAUX 2017

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de SCI ORVEAUX 2017

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ORVEAUX 2017. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ORVEAUX 2017 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ORVEAUX 2017 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ORVEAUX 2017

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FERY Jean-Louis, Lucien ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRUNEL Denys, Robert, Jean-Marie ; Associé indéfiniment responsable : ABBADIE Philippine, Marie, Catherine ; Associé indéfiniment responsable : ABBADIE Raphaëlle, Martine, Marcelle

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-01-25 · Début d'activité : 2017-01-11

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2017

Questions fréquentes sur SCI ORVEAUX 2017

Quel est le numéro SIREN de SCI ORVEAUX 2017 ?

Le numéro SIREN de SCI ORVEAUX 2017 est 824 959 456. Le SIRET de son siège social est 824 959 456 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10824959456.

Qui dirige SCI ORVEAUX 2017 ?

SCI ORVEAUX 2017 est dirigée par DENYS BRUNEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ORVEAUX 2017 ?

Le siège social de SCI ORVEAUX 2017 est situé 1 Rte de Marey, 21420 Echevronne.

SCI ORVEAUX 2017 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ORVEAUX 2017 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ORVEAUX 2017 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ORVEAUX 2017.