SCI OSASUNA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,3 k€
- Effectif
- Non publié
SCI OSASUNA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 avril 1983, identifiée par le SIREN 326 967 353. Le siège social de l'entreprise se trouve Mouguerre Village, 64990 Mouguerre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par Thierry ZITOUN en qualité de associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI OSASUNA
INSEE- Dénomination
- SCI OSASUNA
- SIREN
- 326 967 353
- SIRET (siège)
- 326 967 353 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR47326967353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 967 353
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 286,74 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 avril 1983
- Siège social
- MOUGUERRE VILLAGE, 64990, MOUGUERRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI OSASUNA
ACQUISITION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SIS A MOUGUERRE-VILLAGE
Finances de SCI OSASUNA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OSASUNA
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 31 août 2026
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 31 août 2026
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI OSASUNA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64990 MOUGUERRESiègeActif
326 967 353 00011 · ouvert le 12 avril 1983 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI OSASUNA
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI OSASUNA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OSASUNA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI OSASUNA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OSASUNA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI OSASUNA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OSASUNA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI OSASUNA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DELCROS Manon, Elsa, Emilie ; Associé indéfiniment responsable : ZITOUN Thierry, Auguste, Maxime
- création
Date d'effet : 12 avril 1983
Questions fréquentes sur SCI OSASUNA
Quel est le numéro SIREN de SCI OSASUNA ?
Le numéro SIREN de SCI OSASUNA est 326 967 353. Le SIRET de son siège social est 326 967 353 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47326967353.
Qui dirige SCI OSASUNA ?
SCI OSASUNA est dirigée par Thierry ZITOUN, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI OSASUNA ?
Le siège social de SCI OSASUNA est situé Mouguerre Village, 64990 Mouguerre.
SCI OSASUNA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OSASUNA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OSASUNA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OSASUNA.
Entreprises similaires
Même activité à Mouguerre