SCI OSBORNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 322 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 498 282 748, SCI OSBORNE est une SCI créée le 30 mai 2007. Elle est domiciliée 4 T rue Ernest Mace la Sevillane, 06600 Antibes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JOSEPH BUHAGIAR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI OSBORNE
INSEE- Dénomination
- SCI OSBORNE
- SIREN
- 498 282 748
- SIRET (siège)
- 498 282 748 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR74498282748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 282 748
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 322 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 mai 2007
- Siège social
- 4 T RUE ERNEST MACE LA SEVILLANE, 06600, ANTIBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI OSBORNE
Acquisition, propriété, gestion de tous biens mobiliers et immobiliers.
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Finances de SCI OSBORNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OSBORNE
INSEEÉtablissements de SCI OSBORNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06600 ANTIBESSiègeActif
498 282 748 00017 · ouvert le 16 mai 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI OSBORNE
INPIComptes annuels de SCI OSBORNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OSBORNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI OSBORNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OSBORNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OSBORNE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3E CHAMBRE
Décision du 21 août 2026 · N° 2026011949
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 31 juillet 2026 · N° 24/02010
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-10
Décision du 26 juin 2026 · N° 2024016282
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 02
Décision du 19 juin 2026 · N° 2023F00662
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 23 avril 2026 · N° 2026L01041
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/11896
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 15 avril 2026 · N° 22/15912
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/20313
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, chambre commerciale 3-2
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/06087
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 24 mars 2026 · N° 22/13694
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 mars 2026 · N° 2026R00007
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 19 février 2026 · N° 2025077032
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, exequatur
Décision du 12 novembre 2025 · N° 23/06831
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 17 septembre 2025 · N° J2025000519
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 17 septembre 2025 · N° J2025000518
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-2
Décision du 16 septembre 2025 · N° J2025000509
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-6
Décision du 26 juin 2025 · N° J2025000370
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 18 février 2025 · N° 2025P00168
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Tribunal de commerce, chambre 1-8
Décision du 12 février 2025 · N° 2023055670
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Tribunal de commerce, chambre 1-3
Décision du 22 janvier 2025 · N° 2023026424
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OSBORNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI OSBORNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mai 2007
Questions fréquentes sur SCI OSBORNE
Quel est le numéro SIREN de SCI OSBORNE ?
Le numéro SIREN de SCI OSBORNE est 498 282 748. Le SIRET de son siège social est 498 282 748 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74498282748.
Qui dirige SCI OSBORNE ?
SCI OSBORNE est dirigée par JOSEPH BUHAGIAR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI OSBORNE ?
Le siège social de SCI OSBORNE est situé 4 T rue Ernest Mace la Sevillane, 06600 Antibes.
SCI OSBORNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OSBORNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OSBORNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OSBORNE.
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