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SCI OSC 98

Active
Siren838 442 572SCI29930 PONT-AVENCréée le 28 mars 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 838 442 572, SCI OSC 98 est une SCI créée le 28 mars 2018. Son siège social est situé 21 rue Emile Bernard, 29930 Pont-Aven. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ROBERT STENHOUSE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI OSC 98

Dénomination
SCI OSC 98
SIREN
838 442 572
SIRET (siège)
838 442 572 00015
N° TVA intracommunautaire
FR67838442572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 442 572
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 mars 2018
Siège social
21 RUE EMILE BERNARD, 29930, PONT-AVEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OSC 98

Acquisition, vente, location de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI OSC 98

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OSC 98

RS

ROBERT STENHOUSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 mars 2018) · 8 ans

OS

OSCAR STENHOUSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 mars 2018) · 8 ans

ST

SOPHIE-ALEXIA TALMANT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 mars 2018) · 8 ans

Établissements de SCI OSC 98

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29930 PONT-AVENSiègeActif

    838 442 572 00015 · ouvert le 02 mars 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OSC 98

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI OSC 98

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OSC 98. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OSC 98

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OSC 98. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI OSC 98 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OSC 98 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OSC 98

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-03-28 · Début d'activité : 2018-03-02

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2018

Questions fréquentes sur SCI OSC 98

Quel est le numéro SIREN de SCI OSC 98 ?

Le numéro SIREN de SCI OSC 98 est 838 442 572. Le SIRET de son siège social est 838 442 572 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67838442572.

Qui dirige SCI OSC 98 ?

SCI OSC 98 est dirigée par ROBERT STENHOUSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OSC 98 ?

Le siège social de SCI OSC 98 est situé 21 rue Emile Bernard, 29930 Pont-Aven.

SCI OSC 98 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OSC 98 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OSC 98 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OSC 98.

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