SCI OSCA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 228,67 €
- Effectif
- Non publié
SCI OSCA est une SCI immatriculée le 9 avril 1990 sous le numéro SIREN 354 074 635. Elle est domiciliée 7 Plan des Aramons Boirargues, 34970 Lattes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JAMAL BENHERROU, gérant.
Fiche d'identité de SCI OSCA
INSEE- Dénomination
- SCI OSCA
- SIREN
- 354 074 635
- SIRET (siège)
- 354 074 635 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR03354074635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 354 074 635
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 228,67 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 avril 1990
- Siège social
- 7 PLAN DES ARAMONS BOIRARGUES, 34970, LATTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI OSCA
ACQUISITION, CONSTRUCTION, MISE EN VALEUR, ADMINISTRATION, EXPLOITATION, LOCATION DE TOUS TERRAINS ET IMMEUBLES, ESSENTIELLEMENT A USAGE PROFESSIONNEL.
Finances de SCI OSCA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OSCA
INSEEÉtablissements de SCI OSCA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34970 LATTESSiègeActif
354 074 635 00013 · ouvert le 02 août 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI OSCA
INPIComptes annuels de SCI OSCA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OSCA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI OSCA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OSCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OSCA. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
Décision du 16 juillet 2026 · N° 2026008546
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, juge de l'exécution
Décision du 23 octobre 2025 · N° 25/03342
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 03 octobre 2025 · N° 25/02787
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 13 juin 2025 · N° 24/04591
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, vISITES DOMICILIAIRES
Décision du 10 juin 2024 · N° 23/02903
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 juillet 1990 · N° 89-12.750
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OSCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI OSCA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 avril 1990
Questions fréquentes sur SCI OSCA
Quel est le numéro SIREN de SCI OSCA ?
Le numéro SIREN de SCI OSCA est 354 074 635. Le SIRET de son siège social est 354 074 635 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03354074635.
Qui dirige SCI OSCA ?
SCI OSCA est dirigée par JAMAL BENHERROU, gérant.
Où se situe le siège social de SCI OSCA ?
Le siège social de SCI OSCA est situé 7 Plan des Aramons Boirargues, 34970 Lattes.
SCI OSCA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OSCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OSCA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OSCA.
Entreprises similaires
Même activité à Lattes