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SCI OSCA

Active
Siren834 555 955SCI65460 BAZETCréée le 12 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
168 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 834 555 955, SCI OSCA est une SCI créée le 12 janvier 2018. Elle est domiciliée rue du Lotissement Industriel, 65460 Bazet. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI OSCA

Dénomination
SCI OSCA
SIREN
834 555 955
SIRET (siège)
834 555 955 00014
N° TVA intracommunautaire
FR04834555955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 555 955
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
167 756 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 janvier 2018
Siège social
RUE DU LOTISSEMENT INDUSTRIEL, 65460, BAZET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OSCA

acquisition, propriété, construction, administration et exploitation par bail ou autrement de tous immeubles et terrains batis ou non batis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, d'échange, apport ou autrement.

Finances de SCI OSCA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OSCA

T

TECHNOCER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 janvier 2018) · 8 ans

S

SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de SCI OSCA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 65460 BAZETSiègeActif

    834 555 955 00014 · ouvert le 10 novembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OSCA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI OSCA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OSCA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OSCA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OSCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OSCA. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OSCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OSCA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-12 · Début d'activité : 2017-11-10

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2018

Questions fréquentes sur SCI OSCA

Quel est le numéro SIREN de SCI OSCA ?

Le numéro SIREN de SCI OSCA est 834 555 955. Le SIRET de son siège social est 834 555 955 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04834555955.

Qui dirige SCI OSCA ?

SCI OSCA est dirigée par SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OSCA ?

Le siège social de SCI OSCA est situé rue du Lotissement Industriel, 65460 Bazet.

SCI OSCA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OSCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OSCA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OSCA.

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