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SCI OSCAR

Active
Siren500 976 287SCI38240 MEYLANCréée le 12 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI OSCAR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 novembre 2007, identifiée par le SIREN 500 976 287. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 All de la residence St Mury, 38240 Meylan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par EMMANUEL MANSUY, autre.

Fiche d'identité de SCI OSCAR

Dénomination
SCI OSCAR
SIREN
500 976 287
SIRET (siège)
500 976 287 00036
N° TVA intracommunautaire
FR09500976287Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 976 287
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 novembre 2007
Siège social
4 ALL DE LA RESIDENCE ST MURY, 38240, MEYLAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI OSCAR

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'annexe, l'accessoire ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de SCI OSCAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OSCAR

EM

EMMANUEL MANSUY

Autre

Établissements de SCI OSCAR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38240 MEYLANSiègeActif

    500 976 287 00036 · ouvert le 12 juillet 2019 · NAF 6820B

  • 38000 GRENOBLEFermé

    500 976 287 00010 · ouvert le 07 novembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OSCAR

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 17 août 2018

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI OSCAR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OSCAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OSCAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OSCAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OSCAR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OSCAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OSCAR

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    ESNAULT Christel France nom d'usage : MANSUY n'est plus gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2007

Questions fréquentes sur SCI OSCAR

Quel est le numéro SIREN de SCI OSCAR ?

Le numéro SIREN de SCI OSCAR est 500 976 287. Le SIRET de son siège social est 500 976 287 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09500976287.

Qui dirige SCI OSCAR ?

SCI OSCAR est dirigée par EMMANUEL MANSUY, autre.

Où se situe le siège social de SCI OSCAR ?

Le siège social de SCI OSCAR est situé 4 All de la residence St Mury, 38240 Meylan.

SCI OSCAR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OSCAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OSCAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OSCAR.

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