CheckersProcédures

SCI OSIRIS

Active
Siren422 314 849SCI69760 LIMONESTCréée le 19 mars 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
114 k€
Effectif
Non publié

SCI OSIRIS est une SCI immatriculée le 19 mars 1999 sous le numéro SIREN 422 314 849. Son siège social est situé 343 Rte de Bellevue, 69760 Limonest. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CAROLE BACHELARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI OSIRIS

Dénomination
SCI OSIRIS
SIREN
422 314 849
SIRET (siège)
422 314 849 00031
N° TVA intracommunautaire
FR11422314849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 314 849
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
114 352 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 mars 1999
Siège social
343 RTE DE BELLEVUE, 69760, LIMONEST
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI OSIRIS

L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Finances de SCI OSIRIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OSIRIS

CB

CAROLE BACHELARD

Gérant

En poste depuis février 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 février 2018

AB

ANNE BACHELARD

Autre

En poste depuis février 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 février 2018

JB

JACQUES BACHELARD

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI OSIRIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69760 LIMONESTSiègeActif

    422 314 849 00031 · ouvert le 08 mars 1999 · NAF 6820B

  • 69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'ORFermé

    422 314 849 00015 · ouvert le 08 mars 1999 · NAF 6820B

  • 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNEFermé

    422 314 849 00023 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OSIRIS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 19 mars 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI OSIRIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OSIRIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OSIRIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OSIRIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OSIRIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OSIRIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OSIRIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    BACHELARD Raphaële nom d'usage : BARBEREAU n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BACHELARD Jacques nom d'usage : BACHELARD n'est plus gérant. BACHELARD Raphaële nom d'usage : BARBEREAU devient gérant. BACHELARD Carole nom d'usage : BARBE devient gérant. BACHELARD Anne Marie nom d'usage : BACHELARD n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 1999

Questions fréquentes sur SCI OSIRIS

Quel est le numéro SIREN de SCI OSIRIS ?

Le numéro SIREN de SCI OSIRIS est 422 314 849. Le SIRET de son siège social est 422 314 849 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11422314849.

Qui dirige SCI OSIRIS ?

SCI OSIRIS est dirigée par CAROLE BACHELARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OSIRIS ?

Le siège social de SCI OSIRIS est situé 343 Rte de Bellevue, 69760 Limonest.

SCI OSIRIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OSIRIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OSIRIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OSIRIS.

Entreprises similaires

Même activité à Limonest

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Limonest

Entreprises du même secteur à Limonest

Entreprises à Limonest

Toutes les entreprises à Limonest