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SCI OSIRIS

Active
Siren500 210 059SCI71170 Mussy-sous-DunCréée le 27 septembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI OSIRIS est une SCI immatriculée le 27 septembre 2007 sous le numéro SIREN 500 210 059. Son siège social est situé 905 IMP de Pierre Chèvre, 71170 Mussy-sous-Dun. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JOSEPH DUBOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI OSIRIS

Dénomination
SCI OSIRIS
SIREN
500 210 059
SIRET (siège)
500 210 059 00019
N° TVA intracommunautaire
FR31500210059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 210 059
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 septembre 2007
Siège social
905 IMP de Pierre Chèvre, 71170, Mussy-sous-Dun
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OSIRIS

Acquisition, administration, gestion par location de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de SCI OSIRIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OSIRIS

EB

EMERIC BURNICHON

Membre non salarié participant aux travaux

JD

JOSEPH DUBOIS

Gérant

M

MICHEL DUBOIS

Autre

Établissements de SCI OSIRIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71170 Mussy-sous-DunSiègeActif

    500 210 059 00019 · ouvert le 29 septembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OSIRIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI OSIRIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OSIRIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OSIRIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OSIRIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OSIRIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OSIRIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OSIRIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

    BURNICHON Emeric nom d'usage : BURNICHON n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2007

Questions fréquentes sur SCI OSIRIS

Quel est le numéro SIREN de SCI OSIRIS ?

Le numéro SIREN de SCI OSIRIS est 500 210 059. Le SIRET de son siège social est 500 210 059 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31500210059.

Qui dirige SCI OSIRIS ?

SCI OSIRIS est dirigée par JOSEPH DUBOIS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OSIRIS ?

Le siège social de SCI OSIRIS est situé 905 IMP de Pierre Chèvre, 71170 Mussy-sous-Dun.

SCI OSIRIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OSIRIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OSIRIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OSIRIS.

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