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SCI OSMAN

Active
Siren453 781 692SCI77350 LE MEE-SUR-SEINECréée le 01 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions25 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 453 781 692, SCI OSMAN est une SCI créée le 1er juin 2004. Elle est domiciliée 280 rue des Belotins, 77350 Le Mee-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par THUY LUU, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI OSMAN

Dénomination
SCI OSMAN
SIREN
453 781 692
SIRET (siège)
453 781 692 00018
N° TVA intracommunautaire
FR43453781692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 781 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 2004
Siège social
280 RUE DES BELOTINS, 77350, LE MEE-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OSMAN

L'ACQUISITION ET LA GESTION DE BIENS

Finances de SCI OSMAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OSMAN

TL

THUY LUU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juin 2004) · 22 ans

OO

OSMAN OZTEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juin 2004) · 22 ans

Établissements de SCI OSMAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77350 LE MEE-SUR-SEINESiègeActif

    453 781 692 00018 · ouvert le 31 mai 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OSMAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI OSMAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OSMAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OSMAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OSMAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

25 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OSMAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OSMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OSMAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2004

Questions fréquentes sur SCI OSMAN

Quel est le numéro SIREN de SCI OSMAN ?

Le numéro SIREN de SCI OSMAN est 453 781 692. Le SIRET de son siège social est 453 781 692 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43453781692.

Qui dirige SCI OSMAN ?

SCI OSMAN est dirigée par THUY LUU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OSMAN ?

Le siège social de SCI OSMAN est situé 280 rue des Belotins, 77350 Le Mee-sur-Seine.

SCI OSMAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OSMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OSMAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OSMAN.

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