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SCI OSMOSE

Active
Siren413 931 429SCI42100 SAINT-ETIENNECréée le 01 octobre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
381 k€
Effectif
Non publié

SCI OSMOSE est une SCI immatriculée le 1er octobre 1997 sous le numéro SIREN 413 931 429. Le siège social de l'entreprise se trouve 144 Crs Fauriel, 42100 Saint-Etienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par HELENE BEURLAT, gérant.

Fiche d'identité de SCI OSMOSE

Dénomination
SCI OSMOSE
SIREN
413 931 429
SIRET (siège)
413 931 429 00018
N° TVA intracommunautaire
FR08413931429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 931 429
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
381 122,54 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 1997
Siège social
144 CRS FAURIEL, 42100, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OSMOSE

l'acquisition, la propriété, la location, la sous-location de tous immeubles ou tènements immobiliers, leur administration et leur exploitation par bail, bail à construction ou autrement.

Finances de SCI OSMOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OSMOSE

HB

HELENE BEURLAT

Gérant

RB

ROGER BORY

Autre

MF

Murielle FARBERBOCK

Gérant

C

C.R.B. INVESTISSEMENTS

Autre

En poste depuis juin 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 juillet 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI OSMOSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42100 SAINT-ETIENNESiègeActif

    413 931 429 00018 · ouvert le 24 septembre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OSMOSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI OSMOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OSMOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OSMOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OSMOSE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OSMOSE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    FARBERBOCK Murielle Josette nom d'usage : FARBERBOCK devient gérant. BEURLAT Hélène Antoinette nom d'usage : BORY n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Gérant : BEURLAT Hélène Antoinette. Associé : BORY Roger Claude. Associé : C.R.B. INVESTISSEMENTS.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1997

Questions fréquentes sur SCI OSMOSE

Quel est le numéro SIREN de SCI OSMOSE ?

Le numéro SIREN de SCI OSMOSE est 413 931 429. Le SIRET de son siège social est 413 931 429 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08413931429.

Qui dirige SCI OSMOSE ?

SCI OSMOSE est dirigée par HELENE BEURLAT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OSMOSE ?

Le siège social de SCI OSMOSE est situé 144 Crs Fauriel, 42100 Saint-Etienne.

SCI OSMOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OSMOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OSMOSE.

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