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SCI OSMOSE

Active
Siren532 008 570Société civile91210 DRAVEILCréée le 29 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI OSMOSE est une société civile immatriculée le 29 avril 2011 sous le numéro SIREN 532 008 570. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 All des Noisetiers, 91210 Draveil. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SYLVAIN DELPLACE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI OSMOSE

Dénomination
SCI OSMOSE
SIREN
532 008 570
SIRET (siège)
532 008 570 00014
N° TVA intracommunautaire
FR41532008570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 008 570
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 juin 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 avril 2011
Siège social
6 ALL DES NOISETIERS, 91210, DRAVEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OSMOSE

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de SCI OSMOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OSMOSE

SD

SYLVAIN DELPLACE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 avril 2011) · 15 ans

DG

DIDIER GILLARD

Autre

Depuis la création (29 avril 2011) · 15 ans

Établissements de SCI OSMOSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91210 DRAVEILSiègeActif

    532 008 570 00014 · ouvert le 28 avril 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OSMOSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI OSMOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OSMOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OSMOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OSMOSE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OSMOSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-04-28

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2011

Questions fréquentes sur SCI OSMOSE

Quel est le numéro SIREN de SCI OSMOSE ?

Le numéro SIREN de SCI OSMOSE est 532 008 570. Le SIRET de son siège social est 532 008 570 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41532008570.

Qui dirige SCI OSMOSE ?

SCI OSMOSE est dirigée par SYLVAIN DELPLACE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OSMOSE ?

Le siège social de SCI OSMOSE est situé 6 All des Noisetiers, 91210 Draveil.

SCI OSMOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OSMOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OSMOSE.

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