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SCI OSSAMA

Active
Siren880 636 097SCI90100 DelleCréée le 15 janvier 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

SCI OSSAMA est une SCI immatriculée le 15 janvier 2020 sous le numéro SIREN 880 636 097. Son siège social est situé PRO Aurélie Lopez, 90100 Delle. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par OLIVIER ROSSE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI OSSAMA

Dénomination
SCI OSSAMA
SIREN
880 636 097
SIRET (siège)
880 636 097 00029
N° TVA intracommunautaire
FR07880636097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 636 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 janvier 2020
Siège social
PRO Aurélie Lopez, 90100, Delle
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI OSSAMA

Acquisition et gestion immobilière

Finances de SCI OSSAMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OSSAMA

SR

SACHA ROSSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 janvier 2020) · 6 ans

SR

SALOME ROSSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 janvier 2020) · 6 ans

OR

OLIVIER ROSSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 janvier 2020) · 6 ans

Établissements de SCI OSSAMA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90100 DelleSiègeActif

    880 636 097 00029 · ouvert le 24 décembre 2019 · NAF 6820B

  • 90100 DelleFermé

    880 636 097 00011 · ouvert le 24 décembre 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OSSAMA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI OSSAMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OSSAMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OSSAMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI OSSAMA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OSSAMA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-01-15 · Début d'activité : 2019-12-24

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2020

Questions fréquentes sur SCI OSSAMA

Quel est le numéro SIREN de SCI OSSAMA ?

Le numéro SIREN de SCI OSSAMA est 880 636 097. Le SIRET de son siège social est 880 636 097 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07880636097.

Qui dirige SCI OSSAMA ?

SCI OSSAMA est dirigée par OLIVIER ROSSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OSSAMA ?

Le siège social de SCI OSSAMA est situé PRO Aurélie Lopez, 90100 Delle.

SCI OSSAMA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OSSAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OSSAMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OSSAMA.

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