SCI OSVAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 114 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 404 322 042, SCI OSVAL est une SCI créée le 25 mars 1996. Son siège social est situé 54 RUE 54 rue Paul Vaillant-couturier, 58000 Nevers. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par VALERIE TRACOL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI OSVAL
INSEE- Dénomination
- SCI OSVAL
- SIREN
- 404 322 042
- SIRET (siège)
- 404 322 042 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR53404322042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 322 042
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 114 336,76 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 mars 1996
- Siège social
- 54 RUE 54 rue Paul Vaillant-couturier, 58000, Nevers
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI OSVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OSVAL
INSEEÉtablissements de SCI OSVAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 58000 NeversSiègeFermé
404 322 042 00015 · ouvert le 29 janvier 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI OSVAL
INPIComptes annuels de SCI OSVAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OSVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI OSVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OSVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI OSVAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OSVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI OSVAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mars 1996
Questions fréquentes sur SCI OSVAL
Quel est le numéro SIREN de SCI OSVAL ?
Le numéro SIREN de SCI OSVAL est 404 322 042. Le SIRET de son siège social est 404 322 042 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53404322042.
Qui dirige SCI OSVAL ?
SCI OSVAL est dirigée par VALERIE TRACOL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI OSVAL ?
Le siège social de SCI OSVAL est situé 54 RUE 54 rue Paul Vaillant-couturier, 58000 Nevers.
SCI OSVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OSVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OSVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OSVAL.
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