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SCI OTCD

Active
Siren920 698 297SCI84420 PIOLENCCréée le 24 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI OTCD est une SCI immatriculée le 24 octobre 2022 sous le numéro SIREN 920 698 297. Son siège social est situé 34 Imp de la Rocantine, 84420 Piolenc. Son activité principale relève du code NAF 6832B. La direction est assurée par CELINE DENEAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI OTCD

Dénomination
SCI OTCD
SIREN
920 698 297
SIRET (siège)
920 698 297 00016
N° TVA intracommunautaire
FR18920698297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 698 297
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6832B
Date de création
24 octobre 2022
Siège social
34 IMP DE LA ROCANTINE, 84420, PIOLENC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OTCD

L'acquisition, par voie d'achat, d'apport ou autrement, la détention, l'administration, la restauration et/ou la construction de tous immeubles bâtis et/ou non bâtis, leur mise à disposition au bénéfice de tout ou partie des associés et/ou leur mise en location

Finances de SCI OTCD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OTCD

CD

CELINE DENEAU

Gérant

Depuis la création (24 octobre 2022) · 3 ans

CD

Céline DENEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 octobre 2022) · 3 ans

TO

Thomas ODETTO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 octobre 2022) · 3 ans

Établissements de SCI OTCD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84420 PIOLENCSiègeFermé

    920 698 297 00016 · ouvert le 20 octobre 2022 · NAF 6832B

Documents juridiques de SCI OTCD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI OTCD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OTCD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OTCD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OTCD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OTCD. Elles s'échelonnent de 2021 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OTCD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OTCD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : DENEAU Céline, Marie-José

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-10-24 · Début d'activité : 2022-10-20

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2022

Questions fréquentes sur SCI OTCD

Quel est le numéro SIREN de SCI OTCD ?

Le numéro SIREN de SCI OTCD est 920 698 297. Le SIRET de son siège social est 920 698 297 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18920698297.

Qui dirige SCI OTCD ?

SCI OTCD est dirigée par CELINE DENEAU, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OTCD ?

Le siège social de SCI OTCD est situé 34 Imp de la Rocantine, 84420 Piolenc.

SCI OTCD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OTCD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OTCD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OTCD.

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