SCI OTSAILA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 750 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 494 753 395, SCI OTSAILA est une SCI créée le 13 mars 2007. Elle est domiciliée Lot Biedachette, 64160 Morlaas. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-BERNARD DUFFOUR exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI OTSAILA
INSEE- Dénomination
- SCI OTSAILA
- SIREN
- 494 753 395
- SIRET (siège)
- 494 753 395 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR50494753395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 753 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 750 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 mars 2007
- Siège social
- LOT BIEDACHETTE, 64160, MORLAAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI OTSAILA
Acquisition administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de SCI OTSAILA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OTSAILA
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 avril 2018
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 avril 2018
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 avril 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI OTSAILA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 64160 MORLAASSiègeActif
494 753 395 00024 · ouvert le 02 février 2007 · NAF 6820B
- 64160 SAINT-LAURENT-BRETAGNEFermé
494 753 395 00016 · ouvert le 02 février 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI OTSAILA
INPIComptes annuels de SCI OTSAILA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OTSAILA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI OTSAILA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OTSAILA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI OTSAILA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OTSAILA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI OTSAILA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Gérant, Associé indéfiniment responsable : JOURDAN Frédéric, Paul-Emmanuel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LAUTANT Cyril, Marc ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUFFOUR Jean-Bernard
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
- création
Date d'effet : 13 mars 2007
Questions fréquentes sur SCI OTSAILA
Quel est le numéro SIREN de SCI OTSAILA ?
Le numéro SIREN de SCI OTSAILA est 494 753 395. Le SIRET de son siège social est 494 753 395 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50494753395.
Qui dirige SCI OTSAILA ?
SCI OTSAILA est dirigée par JEAN-BERNARD DUFFOUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI OTSAILA ?
Le siège social de SCI OTSAILA est situé Lot Biedachette, 64160 Morlaas.
SCI OTSAILA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OTSAILA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OTSAILA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OTSAILA.
Entreprises similaires
Même activité à Morlaas