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SCI OUED

Active
Siren434 915 039Société civile13002 MARSEILLECréée le 23 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions75 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI OUED est une société civile immatriculée le 23 février 2001 sous le numéro SIREN 434 915 039. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue du Bon Pasteur Chez M. Mohamed Zeghar, 13002 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MOHAMED ZEGHAR, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI OUED

Dénomination
SCI OUED
SIREN
434 915 039
SIRET (siège)
434 915 039 00011
N° TVA intracommunautaire
FR69434915039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 915 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 février 2001
Siège social
24 RUE DU BON PASTEUR CHEZ M. MOHAMED ZEGHAR, 13002, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OUED

Propriété et gestion de tous immeubles ou droit commerciales

Finances de SCI OUED

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OUED

KB

KHEIRA BOUMAZA

Autre

Depuis la création (23 février 2001) · 25 ans

MZ

MOHAMED ZEGHAR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 février 2001) · 25 ans

Établissements de SCI OUED

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13002 MARSEILLESiègeActif

    434 915 039 00011 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OUED

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2009

  • Acte

Dépôt du 04 août 2009

  • Acte

Dépôt du 04 août 2009

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 23 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI OUED

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OUED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OUED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OUED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

75 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OUED. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OUED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OUED

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2001

Questions fréquentes sur SCI OUED

Quel est le numéro SIREN de SCI OUED ?

Le numéro SIREN de SCI OUED est 434 915 039. Le SIRET de son siège social est 434 915 039 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69434915039.

Qui dirige SCI OUED ?

SCI OUED est dirigée par MOHAMED ZEGHAR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OUED ?

Le siège social de SCI OUED est situé 24 rue du Bon Pasteur Chez M. Mohamed Zeghar, 13002 Marseille.

SCI OUED est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OUED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OUED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OUED.

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