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SCI OURS A PIED

Active
Siren421 625 781SCI57220 BOULAY-MOSELLECréée le 25 janvier 1999

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
30,5 k€

SCI OURS A PIED est une SCI immatriculée le 25 janvier 1999 sous le numéro SIREN 421 625 781. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Pl de la Vendee, 57220 Boulay-Moselle. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par FRANCK ETIENNE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI OURS A PIED

Dénomination
SCI OURS A PIED
SIREN
421 625 781
SIRET (siège)
421 625 781 00016
N° TVA intracommunautaire
FR71421625781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 625 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 500 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
25 janvier 1999
Siège social
3 PL DE LA VENDEE, 57220, BOULAY-MOSELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OURS A PIED

La propriété, gestion à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers, acquisition prise à bail de tous de tous autres biens meubles ou immeubles.

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Finances de SCI OURS A PIED

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI OURS A PIED

BB

BRIGITTE BATAIL

Associé indéfiniment responsable

FE

FRANCK ETIENNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 janvier 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI OURS A PIED

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57220 BOULAY-MOSELLESiègeActif

    421 625 781 00016 · ouvert le 15 janvier 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI OURS A PIED

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2004

  • Acte

Conformité de SCI OURS A PIED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OURS A PIED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI OURS A PIED n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OURS A PIED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI OURS A PIED

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    gérant, associé indéfiniment responsable : ETIENNE (Franck)

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 1999

Questions fréquentes sur SCI OURS A PIED

Quel est le numéro SIREN de SCI OURS A PIED ?

Le numéro SIREN de SCI OURS A PIED est 421 625 781. Le SIRET de son siège social est 421 625 781 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71421625781.

Qui dirige SCI OURS A PIED ?

SCI OURS A PIED est dirigée par FRANCK ETIENNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OURS A PIED ?

Le siège social de SCI OURS A PIED est situé 3 Pl de la Vendee, 57220 Boulay-Moselle.

SCI OURS A PIED est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OURS A PIED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OURS A PIED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OURS A PIED.