SCI OURS NOIR
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SCI OURS NOIR est une SCI immatriculée le 27 juillet 1993 sous le numéro SIREN 392 008 421. Elle est domiciliée 17 rue Raymond Poincare, 68250 Rouffach. SCI OURS NOIR relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PHILIPPE BOHRER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI OURS NOIR
INSEE- Dénomination
- SCI OURS NOIR
- SIREN
- 392 008 421
- SIRET (siège)
- 392 008 421 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR88392008421Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 008 421
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 27 juillet 1993
- Siège social
- 17 RUE RAYMOND POINCARE, 68250, ROUFFACH
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI OURS NOIR
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI OURS NOIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OURS NOIR
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 janvier 2009
EPICURE
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 janvier 2009
Anciens dirigeants (1)
gérant · jusqu'à janvier 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI OURS NOIR
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 68250 ROUFFACHSiègeActif
392 008 421 00043 · ouvert le 12 juin 2023 · NAF 6820B
- 68250 ROUFFACHFermé
392 008 421 00019 · ouvert le 24 juin 1993 · NAF 6820B
- 68250 ROUFFACHFermé
392 008 421 00027 · ouvert le 31 octobre 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI OURS NOIR
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI OURS NOIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OURS NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI OURS NOIR n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OURS NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI OURS NOIR
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
gérant : BOHRER (Philippe)
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
mention des associés : SARL EPICURE, SCI STUTZMANN.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
gérant partant : BOHRER (René) décédé ; nouveau : BOHRER (Philippe).
- création
Date d'effet : 27 juillet 1993
Questions fréquentes sur SCI OURS NOIR
Quel est le numéro SIREN de SCI OURS NOIR ?
Le numéro SIREN de SCI OURS NOIR est 392 008 421. Le SIRET de son siège social est 392 008 421 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88392008421.
Qui dirige SCI OURS NOIR ?
SCI OURS NOIR est dirigée par PHILIPPE BOHRER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI OURS NOIR ?
Le siège social de SCI OURS NOIR est situé 17 rue Raymond Poincare, 68250 Rouffach.
SCI OURS NOIR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OURS NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OURS NOIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OURS NOIR.
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