SCI OURSCAMP
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 43,3 k€
- Effectif
- Non publié
SCI OURSCAMP est une SCI immatriculée le 23 août 1990 sous le numéro SIREN 379 025 281. Elle est domiciliée 1 rue de l'Eglise, 60480 Oursel-Maison. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CHRISTINE VASSELLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI OURSCAMP
INSEE- Dénomination
- SCI OURSCAMP
- SIREN
- 379 025 281
- SIRET (siège)
- 379 025 281 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR48379025281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 025 281
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 43 295,52 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 août 1990
- Siège social
- 1 RUE DE L'EGLISE, 60480, OURSEL-MAISON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI OURSCAMP
propriété administration exploitation de tous immeubles batis ou nonbatis
Finances de SCI OURSCAMP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OURSCAMP
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI OURSCAMP
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60480 OURSEL-MAISONSiègeActif
379 025 281 00013 · ouvert le 30 juin 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI OURSCAMP
INPIComptes annuels de SCI OURSCAMP
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OURSCAMP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI OURSCAMP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OURSCAMP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OURSCAMP. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/00126
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 décembre 1994 · N° 93-41.864
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OURSCAMP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI OURSCAMP
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Vasselle, nom d'usage : Poyet, Christine Colette Simone ; modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Vasselle, nom d'usage : Antoine, Nicole Gabrielle Louise ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Vasselle, nom d'usage : Fleischel, Dominique Marie Madeleine
- création
Date d'effet : 23 août 1990
Questions fréquentes sur SCI OURSCAMP
Quel est le numéro SIREN de SCI OURSCAMP ?
Le numéro SIREN de SCI OURSCAMP est 379 025 281. Le SIRET de son siège social est 379 025 281 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48379025281.
Qui dirige SCI OURSCAMP ?
SCI OURSCAMP est dirigée par CHRISTINE VASSELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI OURSCAMP ?
Le siège social de SCI OURSCAMP est situé 1 rue de l'Eglise, 60480 Oursel-Maison.
SCI OURSCAMP est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OURSCAMP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OURSCAMP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OURSCAMP.
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