Checkers

SCI OURSON TRANQUILLE

Active
Siren384 083 853Société civile91300 MASSYCréée le 13 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI OURSON TRANQUILLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 1992, identifiée par le SIREN 384 083 853. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 rue Appert, 91300 Massy. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. Elle est dirigée par YVES BOZELEC, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI OURSON TRANQUILLE

Dénomination
SCI OURSON TRANQUILLE
SIREN
384 083 853
SIRET (siège)
384 083 853 00026
N° TVA intracommunautaire
FR17384083853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 083 853
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
13 janvier 1992
Siège social
25 RUE APPERT, 91300, MASSY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI OURSON TRANQUILLE

l'acquisition de tous immeubles et de tous terrains.

Finances de SCI OURSON TRANQUILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OURSON TRANQUILLE

Y

YVES BOZELEC

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2020

AB

ANNE-YVONNE BOZELEC

Autre

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI OURSON TRANQUILLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91300 MASSYSiègeActif

    384 083 853 00026 · ouvert le 07 janvier 1992 · NAF 6832A

  • 91160 LONGJUMEAUFermé

    384 083 853 00018 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI OURSON TRANQUILLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2020

  • Acte

Dépôt du 10 février 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI OURSON TRANQUILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OURSON TRANQUILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OURSON TRANQUILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OURSON TRANQUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI OURSON TRANQUILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OURSON TRANQUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OURSON TRANQUILLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Gérant, Associé : BOZELEC Yves ; Associé : BOZELEC Anne-Yvonne Paule

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 1992

Questions fréquentes sur SCI OURSON TRANQUILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI OURSON TRANQUILLE ?

Le numéro SIREN de SCI OURSON TRANQUILLE est 384 083 853. Le SIRET de son siège social est 384 083 853 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17384083853.

Qui dirige SCI OURSON TRANQUILLE ?

SCI OURSON TRANQUILLE est dirigée par YVES BOZELEC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OURSON TRANQUILLE ?

Le siège social de SCI OURSON TRANQUILLE est situé 25 rue Appert, 91300 Massy.

SCI OURSON TRANQUILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OURSON TRANQUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OURSON TRANQUILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OURSON TRANQUILLE.

Entreprises similaires

Même activité à Massy

Entreprises administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6832A

Administration d'immeubles et autres biens immobiliers à Massy

Entreprises du même secteur à Massy

Entreprises à Massy

Toutes les entreprises à Massy